Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 088 modification composition conseil tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 088 modification composition conseil tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_2019_088 Modification
de
la
composition
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
PEVELE
CAREMBAULT
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance :
De
la délibération
CC_2019_088
à
la
107
Titulaires
présents
: 37
Suppléants
présents
: 3
Procurations
: 8
Nombre
de
votants
: 48
De
la
délibération
CC_2019_ 108
à la 156
Titulaires
présents
: 36
Suppléants
présents
: 3
Procurations
: 9
Nombre
de
votants
: 48
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2019
Affiché
le
eo
Communauté
de
communes
PE\L2:95220001960:20190624-0c
‘2019 088-DE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
24
juin
à
19
heures,
le
Conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à
TOURMIGNIES,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le
17
juin
2019,
conformément
à la
loi.
Présents :
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
M.
Bernard
CORTEQUISSE,
1°
Vice-président
M.
Eric
MOMONT,
2È"®
vice-président
M.
Luc
FOUTRY,
3è"°
vice-président
M.
Bernard
CHOCRAUX,
4"
vice-président
M.
Benjamin
DUMORTIER,
5"
vice-président
(jusque
la délibération
CC_2019_ 107)
Mme
Nadège
BOURGHELLE
— KOS,
6°"
vice-présidente
M. Jean-Michel
DELERIVE,
7"
vice-président
M.
Sylvain
CLEMENT,
8°"
vice-président
M.
Yannick
LASSALLE,
9"
vice-président
M.
Guy
SCHRYVE,
Mme
Anne
de
BISSCHOP,
M.
Philippe
DELCOURT,
M.
Arnaud
HOTTIN,
M.
Thierry
BRIDAULT,
M.
Alain
DUTHOIT,
M.
Frédéric
PRADALIER,
M.
Olivier
VERCRUYSSE,
M.
Bernard
ROGER,
M.
Jean
DELATTRE,
M.
Pascal
FROMONT,
Mme
Marion
DUBOIS,
M.
Michel
DUPONT,
M.
Yves
OLIVIER,
M.
Régis
BUE,
M.
Jean-Paul
FRANCKE,
M.
Christian
DEVAUX,
M.
Benoît
BRILLON,
Mme
Ingrid
LEMAHIEU,
M.
Ludovic
ROHART,
Mme
Monique
RIZZO,
Mme
Marie
CIETERS,
M.
Thierry
LAZARO,
M.
Didier
WIBAUX,
M.
Yves
LEFEBVRE,
M.
Luc
MONNET,
M.
Pierre
CROXO,
M.
Alain
DUCHESNE,
M.
Alain
BOS,
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Ont
donné
pouvoir
:
M.
Benjamin
DUMORTIER,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
(à
partir
de
la
délibération
CC_2019 108) Mme
Marie-Hélène
BACLET,
procuration
à
M.
Régis
BUE
M.
Marcel
PROCUREUR,
procuration
à
M.
Didier
WIBAUX
M.
Jean-Paul
BEAREZ,
procuration
à M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Mme
Marie-Christine
FILARETO,
procuration
à
M.
Ludovic
ROHART
M.
Frédéric
SCZYMCZAK,
procuration
à
Mme
Ingrid
LEMAHIEU
M.
Bruno
RUSINEK,
procuration
M.
Jean-Michel
DELERIVE
Mme
Joëlle
DUPRIEZ,
à
procuration
M.
Luc
MONNET
M.
Christian
LEMAIRE,
procuration
à
M.
Arnaud
HOTTIN
Absents
excusés :
M.
Raymond
NAMYST,
M.
Amaury
DUFOUR,
M.
Francis
MELON,
Mme
Jeannette
WILLOCQ
M.
Jean-Claude
SARAZIN,
remplacé
par
sa
suppléante,
Mme
Anne
De
BISSCHOP
Madame
Sandrine
PESSE,
remplacée
par
son
suppléant,
M.
Olivier
VERCRUYSSE
Madame
Annick
MATTON,
remplacée
par
son
suppléant,
M.
Alain
BOS
Secrétaire
de
Séance
: M.
Benjamin
DUMORTIER Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2019
Affiché
le
moment
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
24
juin
2019
ID
: 059-200041960-20190624-CC
2019
088-DE
Délibération
CC_2019
088
Modification
de
la
composition
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
PEVELE
CAREMBAULT
Vu
la
délibération
n°2014/55
du
Conseil
communautaire
en
date
du
14
avril
2014,
Vu
la
délibération
n°2014/247
du
Conseil
communautaire
en
date
du
24
novembre
2014
relative
à
la
modification
de
la
composition
du
Conseil
communautaire
suite
à
la
loi 2014-853
du
4
août
2014
relative
à
l'égalité
réelle
entre
les
hommes
et
les
femmes,
Vu
les
articles
L273-9
et
273-10
du
code
électoral,
Vu
l'article
L5211-6
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
CC_2018_238
du
Conseil
communautaire
du
10
décembre
2018
relative
à
la
modification
de
la
composition
du
conseil
communautaire.
Considérant
les
démissions
de
Madame
Anne
BENEZECH,
conseillère
communautaire
suppléante
pour
la
commune
de
WANNEHAIN
et
de
Monsieur
Michel
DUFERMONT,
conseiller
communautaire
titulaire
pour
la
commune
de
CAMPHIN-EN-PEVELE.
Considérant
qu’il
y a lieu
de
recomposer
le Conseil
communautaire
comme
suit :
KKEKAX
Le
Conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
PEVELE
CAREMBAULT
est
donc
composé
comme
suit :
AIX
—
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER
(titulaire)
M.
Didier
DALLOY
(suppléant)
ATTICHES
—
M.
Luc
FOUTRY
(titulaire)
Mme
Paule
DEMESSINE
(suppléante)
AUCHY
—
M.
Guy
SCHRYVE
(titulaire)
Mme
Sophie
DEFLANDRE
(suppléante)
AVELIN
—
M.
Jean-Claude
SARAZIN
(titulaire)
Mme
Anne
DE
BISSCHOP
(suppléant)
BACHY
—
M.
Philippe
DELCOURT
(titulaire)
Mme
Catherine
GUILLAUD
(suppléante)
BERSEE
—
M.
Arnaud
HOTTIN
(titulaire)
Mme
Dominique
PASTANT
(suppléante)
BEUVRY-LA-FORET—
M. Thierry BRIDAULT
(titulaire)
Mme
Bénédicte
MARTIN
LE SAOUT
(suppléant)
BOURGHELLES
—
M.
Alain
DUTHOIT
(titulaire)
Mme
Sandra
AUDRAN
(suppléante)
BOUVIGNIES
—
M.
Frédéric
PRADALIER
(titulaire)
Mme
Martine
HULOUX
(suppléante)
CAMPHIN
EN
CAREMBAULT—
M.
Raymond
NAMYST
(titulaire)
Mme
Delphine
HOTTIN
(suppléante) Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2019
Affiché
le
ee
CAMPHIN
EN
PEVELE
—
Mme
Sandrine
PESSE
(titulaire)
ID
:059-200041960-20190624-CC
2019
_088-DE
M.
Olivier
VERCRUYSSE
(suppléant)
CAPPELLE
EN
PEVELE
—
M.
Bernard
CHOCRAUX
(titulaire)
Mme
Laetitia
CUVELIER
(suppléante)
CHEMY
—
M.
Bernard
ROGER
(titulaire)
M.
Joël
FAYE
(suppléant)
COBRIEUX
-
M. Jean
DELATTRE
(titulaire)
M.
Gérard
NOCK
(suppléant)
COUTICHES
—
M.
Pascal
FROMONT
(titulaire)
Mme
Danièle
DECARPENTERIE
(suppléante)
CYSOING
—
M.
Benjamin
DUMORTIER
(titulaire)
CYSOING
-
M.
Amaury
DUFOUR
(titulaire)
CYSOING
—
Mme
Marion
DUBOIS
(titulaire)
ENNEVELIN
—
M.
Michel
DUPONT
(titulaire)
Mme
Odette
FAVIER
(suppléante)
GENECH
-
M.
Yves
OLIVIER
(titulaire)
Mme
Catherine
DEFFONTAINES
(suppléante)
GONDECOURT
-—
M.
Régis
BUE
(titulaire)
GONDECOURT
-
Mme
Marie-Hélène
BACLET
(titulaire)
HERRIN
—
M.
Marcel
PROCUREUR
(titulaire)
Mme
Martine
LABRE
(suppléante)
LANDAS
—
M.
Jean-Paul
FRANCKE
(titulaire)
Mme
Véronique
FERMAUT
(suppléante)
LA
NEUVILLE
—
M.
Bernard
CORTEQUISSE
(titulaire)
M.
Thierry
DEPOORTER
(suppléant)
LOUVIL
—
M.
Jean-Paul
BEAREZ
(titulaire)
M.
Jean-Luc
CARTON
(suppléant)
MERIGNIES
—
M.
Francis
MELON
(titulaire)
Mme
Anne-Marie
RICHARD
(suppléante)
MONCHEAUX
—
Mme
Jeannette
WILLOCQ
(titulaire)
M.
Philippe
DESPRES
(suppléant)
MONS-EN-PEVELE
—
M.
Eric
MOMONT
(titulaire)
Mme
Anne-Sabine
MASCAUT-
PLAYS
(suppléante)
MOUCHIN
—
M.
Christian
DEVAUX
(titulaire)
M.
Jean-Pierre
DELABY
(suppléant)
NOMAIN
—
M.
Yannick
LASSALLE
(titulaire)
Mme
Michèle
CASTELAIN
(suppléante)
ORCHIES
—
M.
Benoît
BRILLON
ORCHIES
—
Mme
Marie-Christine
FILARETO
ORCHIES
—
Mme
Ingrid
LE
MAHIEU
ORCHIES
—
M.
Ludovic
ROHART
ORCHIES
—
M.
Frédéric
SZYMCZAK
OSTRICOURT
—
M.
Jean-Michel
DELERIVE
(titulaire)
OSTRICOURT
—
Mme
Monique
RIZZO
(titulaire)
OSTRICOURT
—
M.
Bruno
RUSINEK
(titulaire) Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2019
Affiché
le
ID
: 059-200041960-20190624-CC_2019_088-DE
PHALEMPIN
—
Mme
Marie
CIETERS
(titulaire)
PHALEMPIN
—
M.
Thierry
LAZARO
(titulaire)
PHALEMPIN
—
M.
Didier
WIBAUX
(titulaire)
PONT-A-MARCQ
—
M.
Sylvain
CLEMENT
(titulaire)
Mme
Marie-Paule
RAUX
(suppléante)
SAMEON
—
M.
Yves
LEFEBVRE
(titulaire)
Mme
Brigitte
HERBOMMEZ
(suppléante)
TEMPLEUVE-
M.
Luc
MONNET
(titulaire)
TEMPLEUVE
—
Mme
Joëlle
DUPRIEZ
(titulaire)
TEMPLEUVE
-
M.
Christian
LEMAIRE
(titulaire)
THUMERIES
—
Mme
Nadège
BOURGHELLE
KOS
(titulaire)
THUMERIES
—
M.
Pierre
CROXO
(titulaire)
TOURMIGNIES
—
M.
Alain
DUCHESNE
(titulaire)
M.
Bernard
T'SJOEN
(suppléant)
WAHAGNIES
—
Mme
Annick
MATTON
(titulaire)
M.
Alain
BOS
(suppléant)
WANNEHAIN
—
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
(titulaire)
M.
Alain
FOURNIER
(suppléant)
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,