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Procès Verbal - 20260114 PV
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune de Sauclières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260114 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;
Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE Adjoints ; Madame Christine BOUDET, Monsieur Clément BERTRAND, Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Philippe AUZUECH Conseillers Municipaux.
ETAIENT EXCUSES : Monsieur Michel ARNAL, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE Conseillers Municipaux.
Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2026
Procès-verbal de séance
Arrêtés et délibérations
3 délibérations sont présentées par Madame le Maire :
3 ont été votées à l’unanimité,
- 2026011401 DELIBERATION MODIFICATIVE RELATIVE A UN ACHAT AU PROFIT DE LA COMMUNE LA GRAVE
- 2026011402 DELIBERATION MODIFICATIVE CONVENTION SERVITUDES ENEDIS
- 2026012103 AVANCE DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
- Procès-verbal du conseil municipal précédent
➢ Le procès-verbal du conseil municipal du 03/12/2025 a été voté à l’unanimité,
1. POINTS SUR LES CHANTIERS
a. Les Sebelous
✓ Chantier : avec les intempéries de ces dernières semaines le chantier avance
lentement
✓ L’option la moins chère est décidée par le conseil municipal, concernant le parking
b. Dossier petites parcelles
Madame Meurtin, juriste d’Aveyron Ingénierie est en attente des signatures des promesses de
vente afin de rédiger les actes concernant l’achat de parcelles pour donner suite aux
délibérations prises par le Conseil Municipal :
✓ Partie de la parcelle D658, de la Grave concernant le poste de relevage
✓ Partie de la parcelle G188 de M. Parguel concernant la Carrière Milhau
c. Eau assainissement – Domaine de Gaillac
✓ La société d’assurance Groupama, de la Société LADET, a pris en charge une partie
de la facture VEOLIA d’un montant de 3 141,91 €. Le montant du remboursement
s’élève à 2 141,86 €. Une franchise de 1 000,05 € a été retenue.
d. Lotissement « La Parro »
✓ Le conseil municipal a refusé la proposition de nommer un mandataire pour la
ventes des derniers terrains du lotissement « La Parro ».
2. DIVERS
➢ Vœux du Maire et du conseil municipal se dérouleront le vendredi 16 janvier 2026 à 18h à la salle de la mairie.
La galette des rois sera dégustée avec les habitants de Sauclières.
➢ L’association Land 12 met fin à leur partenariat avec la commune.
Date prochain Conseil Municipal
Conseil Municipal mercredi 18 février 2025 à 20h30
Levée de séance : 22h30