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Procès Verbal - 20260217 PV
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Sauclières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260217 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;
Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE Adjoints ; Madame Christine BOUDET, Monsieur Clément BERTRAND, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Philippe AUZUECH, Conseillers Municipaux.
ETAIENT EXCUSES : Monsieur Michel ARNAL, Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE Conseillers Municipaux.
Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2026
Procès-verbal de séance
Arrêtés et délibérations
➢ 3 délibérations sont présentées par Madame le Maire :
3 ont été votées à l’unanimité,
- 2026021704 DELIBERATION CONVENTION D’OBJECTIFS 2026 MERCREDIS MATINS
- 2026021705 MODIFICATION DELIBERATION 2025120342 RELATIVE A UN ACHAT AU PROFIT DE LA COMMUNE -
PARGUEL
- 2026021706 DELIBERATION PARTICIPATION SANTE-PREVOYANCE SANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE
LABELLISATION
- Procès-verbal du conseil municipal précédent
➢ Le procès-verbal du conseil municipal du 14/01/2026 a été voté à l’unanimité,
1. FINANCES
✓ Madame le Maire a présenté la comptabilité et les affectations de résultats pour les
budgets assainissement et lotissement. Les affectations de résultat sont positives.
✓ Madame le Maire a voulu mener une réflexion sur le financement de
l’assainissement. Elle a présenté une augmentation conséquente pour le compteur
et la redevance m3. Un débat s’est organisé, il est évident qu’il faudra une
réévaluation, Madame le Maire proposera une autre alternative, lors du prochain
conseil municipal.
2. POINTS SUR LES CHANTIERS
a. Les Sebelous
✓ Chantier : Toutes les cloisons du côté des WC ont été retirées. M. Vidal, architecte,
a présenté plusieurs plans différents de l’aménagement des WC. Le conseil
municipal a finalement demandé à redessiner les plans en regard des chutes d’eau
et des branchements.
C2A, société implantant les photovoltaïques, commence la pose cette semaine.
La semaine prochaine, une réunion est organisée pour l’implantation de l’électricité
dans la salle. b. Dossier petites parcelles
Madame Meurtin, juriste d’Aveyron Ingénierie va rédiger l’acte de vente concernant l’achat de
parcelles pour donner suite aux délibérations prises par le Conseil Municipal :
✓ Partie de la parcelle G188 de M. Parguel concernant la Carrière Milhau
Pour les autres dossiers, nous attendons le retour de documents à envoyer à Madame Meurtin
3. DIVERS
a. Eglise
Les pigeons font énormément de dégâts, au niveau du clocher, Madame le Maire a demandé
plusieurs devis à la société Brouillet et Fils. Trois devis sont présentés au Conseil Municipal :
✓ Mise en sécurité des abats sons et système complet anti pigeons
✓ Nettoyage complet du clocher
✓ Réparation et remise en service du cadran
Le conseil Municipal après discussion décide de demander d’autres devis concernant Mise en
sécurité des abats sons et système complet anti-pigeons.
Le conseil municipal propose d’inscrire au budget la totalité des travaux.
Date prochain Conseil Municipal
Conseil Municipal mercredi 11 mars à 20h30
Levée de séance : 22h30