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Déliberation - DCM 2015 092 du 18 05 2015 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 092 du 18 05 2015 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
mernbres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 31
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 31
Date
de
La convocation
: 11/05/2015
Date
d'affichage
: 12/05/2015
N°
2015/092
sréfeciure
le
2
2 JUIN
ID:
G69.-218200424.20160646-DELIH2015
092.0E
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
LUNDI
18
MAI
2015
L'an
deux
mille
quinze
et
le
dix-huit
mai
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-Pascal
CORDÉ
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Johan
TOUCAS
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
-
René
LE
VIAVANT
-
Renée
FALCO
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
:
Laëtitia
PICOT
à
Marc
Etienne
LANSAGE
/
Patrick
CLAUDEL
à
Margaret
LOVERA
/
Christelle
DUVERNET
à
Eric
MASSON
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Audrey
TROIN
/
Jeanne
LAURITO
à
Jonathan
LAURITO
/
Frédéric
LACOUR
à
Ernest
DAL
SOGLIO
/
Jean-
François
FARNET
à
Michel
DALLARI
/
ABSENTS
: Monique
LEBLANC
-
Sébastien
MACREZ
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey TROIN
Afin
de
procéder
à
la
régularisation
des
prévisions
budgétaires
2015,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la
Décision
Modificative
n°
1 suivante :
Dépenses
de
fonctionnement
:
+ 23
000,00
€
Chapitre
65
- Article
6541
: Pertes
sur
créances
irrécouvrables
+
23
000,00
€
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1 - BUDGET
VILLE
2015 CM
du
18/05/2015
N°
2015/092
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1 - BUDGET
VILLE
2015
Recettes
de
fonctionnement :
+ 23
000,00
€
Chapitre
74
- Article
7411
: Dotation
Globale
de
Fonctionnement
+ 23
000,00
€
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la
décision
modificative
n°
1.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
d'accepter
la
Décision
Modificative
N°
1,
énoncée
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et an
susdits
À
L'UNANIMITE,
€
Etienne
LANSADE