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Arrêté - Arrêté 2024 148 du 27 06 2024 Temporaire portant autorisation de manifestations et d'utilisation temporaire du Parc de la Beausserie Spectacle et pique niques de l'école élementaire Jaurès Turgot
Document publié le Mercredi 22 décembre 2010 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2024 148 du 27 06 2024 Temporaire portant autorisation de manifestations et d'utilisation temporaire du Parc de la Beausserie Spectacle et pique niques de l'école élementaire Jaurès Turgot)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Animaux,
Ville de
anazol VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2024-148 TEMPORAIRE PORTANT AUTORISATION DE MANIFESTATIONS
ET D'UTILISATION TEMPORAIRE DU PARC DE LA BEAUSSERIE
SPECTACLE ET PIQUE-NIQUES DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JAURËS - TURGOT
Le Maire de La Commune de Panazol,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment Les articles L.2212-1 et suivants : - Vu l'arrêté municipal 2010-1280 du 22 décembre 2010 portant règlementation de l'utilisation du Parc de la Beausserie ;
- Vu l'organisation dans le Parc de la Beausserie d'un pique-nique à destination des élèves de l'école élémentaire Jaurès-Turgot de Panazol Le mardi 2 juillet 2024 de 11h00 à 15h00, - Vu l'organisation dans Le Parc de La Beausserie d'un spectacle à destination des parents des élèves de l'école élémentaire Jaurès-Turgot de Panazol ainsi que d'un pique-nique le mercredi 3 juillet 2024 de 19h00 à 22h00,
- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité publique, l'utilisation du domaine communal constitué par l'espace vert dénommé “Parc de la Beausserie” à l'occasion des manifestations précitées ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1° : Autorisation
Un pique-nique sera organisé dans le Parc de la Beausserie à destination des élèves de l'école élémentaire Jaurès-Turgot,
- Le mardi 2 juillet 2024, de 1h00 à 15h00.
Un spectacle ainsi qu'un pique-nique seront organisés dans le Parc de la Beausserie à destination des parents d'élèves et des élèves de l'école élémentaire Jaurès-Turgot,
- Le mercredi3 juillet 2024, de 19h00 à 22h00.
ARTICLE 2 : Prescriptions particulières
Les autres utilisateurs du parc devront veiller à libérer l'emplacement et à ne pas faire obstacle au déroulement de ces manifestations.
Ils veilleront à respecter strictement les dispositions de l'arrêté portant règlementation de l'utilisation du Parc de la Beausserie susvisé, notamment en matière d'introduction des chiens et autres animaux domestiques, qui devront être tenus en laisse.
ARTICLE 3 : Responsabilité
Madame la Directrice Générale des Services de La ville de PANAZOL, Monsieur Le Commissaire de Police de La circonscription de LIMOGES, Monsieur le Directeur Départemental de La Sécurité Publique de La Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PANAZOL Le 27 juin 2024
Le Maire,
abien DOUCET
Publié en mairie Le 2.8. JUIN.2024 [ 1/1