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Arrêté - Arrêté 2024 144 du 20 06 2024 Temporaire portant autorisation de manifestations et d'utilisation temporaire du Parc de la Beausserie Olympiades des écoles Jaurès Turgot
Document publié le Mercredi 22 décembre 2010 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2024 144 du 20 06 2024 Temporaire portant autorisation de manifestations et d'utilisation temporaire du Parc de la Beausserie Olympiades des écoles Jaurès Turgot)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Animaux,
anazol
ARRÊTÉ 2024-144 TEMPORAIRE PORTANT AUTORISATION DE MANIFESTATIONS ET D'UTILISATION TEMPORAIRE DU PARC DE LA BEAUSSERIE
OLYMPIADES DES ÉCOLES JAURÈS - TURGOT
VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
Le Maire de La Commune de Panazol,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2212-1 et suivants :
+ Vu l'arrêté municipal 2010-1280 du 22 décembre 2010 portant règlementation de l'utilisation du Parc de
la Beausserie :
- Vu l'organisation d'Olympiades dans le Parc de la Beausserie pour l'ensemble des classes du groupe
scolaire Jaurès-Turgot de Panazol
- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité publique, l'utilisation du domaine communal constitué par l'espace vert dénommé “Parc de la Beausserie" à l'occasion de l'organisation des Olympiades du groupe scolaire Jaurès-Turgot ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1° : Autorisation
Des rencontres sportives seront organisées dans le Parc de la Beausserie à destination des élèves du groupe scolaire Jaurès-Turgot, de 9h00 à 12h00 et de 13h45 à 16h30:
- Le jeudi 27 juin 2024,
- Le vendredi 28 juin 2024
- Le lundi ff juillet 2024,
- Le mardi 2 juillet 2024.
ARTICLE 2 : Prescriptions particulières
Les autres utilisateurs du parc devront veiller à libérer Le parcours et à ne pas faire obstacle au
déroulement de ces manifestations.
5 veilleront à respecter strictement les dispositions de l'arrêté portant règlementation de l'utilisation du
Parc de la Beausserie susvisé, notamment en matière d'introduction des chiens et autres animaux domestiques, qui devront être tenus en Laisse.
ARTICLE 3 : Responsabilité
Madame la Directrice Générale des Services de la ville de PANAZOL, Monsieur Le Commissaire de Police de La circonscription de LIMOGES, Monsieur Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de La Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PANAZOL, Le 20 juin 2024
Le Maire,
Fabien DOUCET
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