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Arrêté - 2023 271T Autorisation utilisation parc de la Beausserie cross des écoles
Document publié le Mercredi 22 décembre 2010 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 271T Autorisation utilisation parc de la Beausserie cross des écoles)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Animaux,
Ville de
onazol VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2023-271 TEMPORAIRE PORTANT AUTORISATION DE MANIFESTATIONS ET D'UTILISATION TEMPORAIRE DU PARC DE LA BEAUSSERIE
CROSS DES ÉCOLES JAURËS - TURGOT
Le Maire de La Commune de Panazol,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2212-1 et suivants : - Vu l'arrêté municipal 2010-1280 du 22 décembre 2010 portant règlementation de l'utilisation du Parc de
la Beausserie ;
- Vu l'organisation d'entrainements de cross dans le “Parc de la Beausserie” pour Les élèves de CE2, CM et CM2 du groupe scolaire Jaurès-Turgot de Panazol,
- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité publique,
l'utilisation du domaine communal constitué par l'espace vert dénommé ‘Parc de la Beausserie* à l'occasion de l'organisation d'entrainements de cross ;
ARRÊTE:
ARTICLE 1° : Autorisation
Des entrainements de cross seront organisés dans le Parc de la Beausserie à destination des élèves de CE2, CMT et CM2 du groupe scolaire Jaurès-Turgot :
- Le mardi 21 novembre 2023 de 14h à 15h30,
- le vendredi 24 novembre 2023 de 14h à 16h00 (crass de secteur, conjoint avec les élèves des écoles primaires de la Ville de Fevtiat).
ARTICLE 2 : Prescriptions particulières
Les autres utilisateurs du parc devront veiller à libérer le parcours et à ne pas faire obstacle au déroulement de ces manifestations.
Ils veilleront à respecter strictement les dispositions de l'arrêté portant règlementation de l'utilisation du
Parc de la Beausserie susvisé, notamment en matière d'introduction des chiens et autres animaux domestiques, qui devront être tenus en laisse.
ARTICLE 3 : Responsabilité
Madame la Directrice Générale des Services de La ville de PANAZOL, Monsieur le Commissaire de Police de La
circonscription de LIMOGES, Monsieur Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de La Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PANAZOL. Le 17 novembre 2023
Publié en mairie Le
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