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Document publié le Jeudi 15 mars 2018 par la commune de Baule.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR20180315)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
du 15 MARS 2018
L’an deux mil dix-huit, le quinze mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de conseil de la mairie en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Patrick ECHEGUT, Maire.
Etaient présent(e)s : Patrick ECHEGUT, Joëlle TOUCHARD Thomas VIOLON, Brigitte LASNE DARTIAILH, Jacques MAURIN, Catherine DINE, Aurélien BRISSON, Laurence GOUPIL, Claire LELAIT. Renaud BOYER, Séverine BEAUDOIN
Etaient absent(e)s excusé(e)s : Laurent PINAULT, Nicolas RUELLE, Oliver GIGOT, Daniel GONNET, Karine MAILLARD,
Etaient absent(e)s et avaient donné pouvoir : Véronique CHERIERE à Aurélien BRISSON, Françoise DUFOUR à Laurence GOUPIL
A été élu(e) secrétaire de séance : Jacques MAURIN,
____________________________________
Ordre du jour
1. CONSEIL MUNICIPAL : Adoption du dernier compte rendu
2. BUDGET COMMUNAL : adoption du Compte Administratif 2017 et du Compte de Gestion 2017
3. SUBVENTION : participation au séjour pédagogique de l’IME 4. QUESTIONS DIVERSES Les comptes rendus du conseil du mois de Décembre 2017 et Janvier 2018 et Février 2018 sont approuvés.
DELIBERATION 2018 n° : BUDGET COMMUNAL : adoption du Compte Administratif 2017 et du Compte de Gestion 2017
Monsieur le Maire a présenté à l’assemblée délibérante le compte administratif pour l’année 2017.
Les résultats étant les suivants
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Adopte, en l’absence de Monsieur le Maire le compte administratif en tout point conforme au compte de gestion de la trésorerie,
DELIBERATION 2018 n° : SUBVENTION : participation au séjour pédagogique de l’IME
Monsieur Patrick ECHEGUT, Maire, informe le conseil concernant la demande de financement de la classe découverte de la part de l’IME
Il s’agit d’une demande pour un départ en séjour pédagogique à Chartres afin de travailler sur l’agriculture en Eure et Loir et à Saint Dyé sur Loire pour découvrir la Loire. .
Ce projet représente pour le premier départ un coût de 1615,50 € pour 11 élèves et pour le second départ un coût de 1140 € pour 13 élèves.
L’école demande à la Commune une aide financière sur ce projet, pour un montant de 419,50€ , après avoir réalisé diverses actions pour récolter des fonds.
Après étude, le Conseil Municipal, à l’unanimité
- Décide d’aider financièrement la classe découverte
- Décide de verser un montant de 420,00€
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
FONCTIONNEMENT 2 334 196,01 2 373 298,29
INVESTISSEMENT 462 380,61 780 991,61
REPORT
EXERCICE 2016
Report en section de
fonctionnement (002)
142 807,26
Report en section
d’investissement (001)
278 828,78
RESULTAT
CUMULE
FONCTIONNEMENT 2 334 196,01 2 516 105,55
INVESTISSEMENT 741 209,39 780 991,61
TOTAL CUMULE 3 075 405,40€ 3 297 097,16€ QUESTIONS DIVERSES
- Points sur les 3 projets :
o PLU : le zonage est achevé, le projet sera transmis aux personnes publiques associées qui se réuniront le mardi 17 avril. La réunion publique est fixée au mardi 15 mai qui sera suivie de l’enquête publique.
o Cœur de Village : la démarche de concertation avec la population est arrivée à son terme, la restitution a été réalisée mardi 13 mars. Désormais, SIAM CONSEIL va édicter un plan guide qui donnera à la commune un plan d’action sur 10 à 15 ans.
o Secteur Clos Saint Aignan : La concertation avant désignation de l’aménageur est en cours par le biais de l’exposition à la mairie et de la réunion publique du jeudi 22 mars.
- Rythme scolaire pour la rentrée 2018 : compte rendu des rencontres effectuées par la commission scolaire. M. Thomas Violon rapporte les échanges réalisés avec les différents partenaires et M. le Maire fait un compte rendu de la réunion qui a eu lieu avec les directeurs d’écoles, parents d’élèves, commission jeunesse et agents avant que les conseils d’école n’aient lieu. La proposition faite est de rester sur un régime de 4,5 jours et d’étudier en même temps un nouvel emploi du temps mettant en place de grosses matinées scolaires et alléger les après-midi en dérogeant possiblement pour le groupe maternel.
La position des conseillers présents confirme cette proposition, certains doutes que la différence de régime entre l’élémentaire et la maternelle soit bénéfique à l’enfant. De plus, le fait de modifier la pause méridienne en instaurant 2 services, comme le souhaitent les services, contribuerait à alléger la journée de l’enfant.
Le rôle de la collectivité, à son niveau, est d’instaurer un rythme de journée régulier pour les enfants c’est pourquoi les 5 journées identiques paraissent une bonne solution. Différencier l‘élémentaire et les maternelles ne serait pas gage de repos pour l’enfant.
AUCUNE AUTRE QUESTION N’EST ABORDEE.