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Compte-Rendu - 2017 11 16 CM CR SOMMAIRE
Ordre du Jour - 2018 11 08 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 06 30 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 05 18 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 09 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 02 02 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 12 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 11 16 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 11 16 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
Le 9 novembre 2017
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 16 NOVEMBRE 2017
à 19 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HÔTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2017
Monsieur Vogel 3 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Monsieur Vogel 4 RAPPORT ANNUEL 2016 DE LA DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC D'OCCUPATION ET D'EXPLOITATION DE LA
CHAMBRE FUNERAIRE MUNICIPALE PAR LA SOCIETE
OGF
Monsieur Millet 5 SCHEMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL
CESSION DU TERRAIN SIS RUE DES MEZEREAUX A
MELUN, PARCELLE CADASTREE SECTION AL N° 494
POUR UNE SUPERFICIE TOTALE DE 71 M?
DÉCLASSEMENT DU TERRAIN
Monsieur Millet 6 SCHÉMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL
CESSION D'UN APPARTEMENT SITUE 30 AVENUE
GEORGES POMPIDOU A MELUN
APPARTEMENT N° 06 - 2EME ETAGE GAUCHE - F2
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Millet 7 SCHÉMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL
CESSION D'UN APPARTEMENT SITUE 28 AVENUE
GEORGES POMPIDOU
APPARTEMENT N° 03 - IER ETAGE DROITE - F3
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Millet 8 SCHÉMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL
CESSION D'UN APPARTEMENT SITUE 28 AVENUE
GEORGES POMPIDOU A MELUN
APPARTEMENT N° 06 - 2EME ETAGE CENTRE - F1
AUTORISATION DE SIGNATURE Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Millet
9
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14
15
SCHÉMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER
COMMUNAL
CESSION D'UN APPARTEMENT SITUE 28 AVENUE
GEORGES POMPIDOU A MELUN
APPARTEMENT N° 08 - 3EME ETAGE DROITE - F2
AUTORISATION DE SIGNATURE
RÉTROCESSION PAR LA SCI MONT BLANC DES
PARCELLES CADASTRÉES SECTION AY N° 171 P ET 265
D’UNE CONTENANCE DE 200 M? ENVIRON, SISES 16
AVENUE ARMAND DE LA ROCHETTE
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
CHAUFFERIE DE MONTAIGU
RÉTROCESSION AUPRÈS DE L'OPH 77 DES PARCELLES
CADASTRÉES SECTION AD N ° 211 P, 212 ET 213 SISES
AVENUE CHARLES PEGUY A MELUN D’UNE SUPERFICIE
D'ENVIRON
2200 M
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
COULÉE VERTE DE L’ALMONT
TERRAINS SITUES 26 BIS-32 RUE DES FABRIQUES DIT «
ENTREPÔTS VENDRAND » |
DÉCLARATION DE PARCELLES EN ÉTAT D’ABANDON
MANIFESTE
POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU
DOSSIER DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE
SIMPLIFIÉE
ABATTOIRS DE MELUN SIS 154, RUE DES FRÈRES
THIBAULT À DAMMARIE LES LYS, PARCELLES
CADASTRÉES SECTION
AL N° 28 ET 48
DECLASSEMENT RETROACTIF DU DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL
STRATEGIE URBAINE DE LUTTE CONTRE L'HABITAT
INDIGNE - APPROBATION CONVENTION OPERATIONELLE
POUR LE TRAITEMENT URBAIN ET SOCIAL D'ILOTS
DEGRADES DU CENTRE VILLE DE MELUN
CESSION DU TERRAIN SIS ROUTE DE VOISENON - RUE
EDOUARD BRANLY, PARCELLE CADASTREE SECTION AK
54 POUR PARTIE D’UNE SUPERFICIE DE 1400 M? ENVIRON
AUTORISATION DE SIGNATURE
PRINCIPE DE DÉCLASSEMENT DES TERRAINS Monsieur Millet
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Boursin
Madame Wojeik
Madame Tixier
Monsieur Rodriguez
Monsieur Rodriguez
Madame Ravier
Monsieur Mellier
16
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25
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET LE PRIF (PREVENTION RETRAITE ILE DE
FRANCE)
RENOUVELLEMENT DE LA GARANTIE À HAUTEUR DE
100% 2 PRETS PLU ET 2 PRETS PLAI POUR UN MONTANT
TOTAL DE 6.758.234 €, VILOGIA, DESTINES A FINANCER
LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 60 LOGEMENTS
SITUES PLAINE DE MONTAIGU A MELUN
DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL
VERSEMENT D'UNE PARTIE DES SUBVENTIONS VOTÉES
AU BP 2017 POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES
ACCORD ENTRE L'OPÉRATEUR DE TÉLÉPHONIE «
ORANGE » ET LA COMMUNE DE MELUN POUR LA MISE
EN SOUTERRAIN DE RÉSEAUX DE DISTRIBUTION
PUBLIQUE D'ÉLECTRICITÉ RUE CAMILLE FLAMMARION -
AUTORISATION DE SIGNATURE.
PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE
AMÉNAGEMENT GLOBAL DE L'ENTRÉE DES
MEZEREAUX
SIGNATURE DE LA CONVENTION AUTORISANT TOUT
DEPOT DE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME
SUR LE PERIMETRE D'OPERATION D'AMENAGEMENT
GLOBAL DE L'ENTREE DES MEZEREAUX
SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS DANS LE
CADRE DU « CONTRAT DE VILLE » AU TITRE DU BUDGET
2017
PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA
POLITIQUE DE LA VILLE AU TITRE DE L'EXERCICE 2016
APPLICATION DU TARIF 1 AUX ELEVES TRES MERITANTS
INTEGRES DANS LE CURSUS D'ENSEIGNEMENT DE
NIVEAU C3 DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE
DANSE DE MELUN
AVIS DE LA COMMUNE SUR LE RAPPORT ADOPTÉ PAR
LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES
TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) EN DATE DU 27
SEPTEMBRE 2017 CONCERNANT L’EVALUATION DES
CHARGES NETTES TRANSFEREES SUITE AU TRANSFERT
DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES Madame Stentelaire
Madame Vernin
Monsieur Vogel
26
27
28
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC DES MARCHES FORAINS - SOCIETE LOMBARD ET
GUERIN - ANNEE 2016
MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE
LA VILLE DE MELUN - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4.12
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION ET SUPPRESSION
D'EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS