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Ordre du Jour - 2017 02 02 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 03 23 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 03 21 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 12 19 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2023 12 20 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2017 12 21 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 12 21 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Enseignement supérieur,
République Française
Le 14 décembre 2017
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 21 DECEMBRE 2017
à 19 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HÔTEL DE VILLE DE MELUN
Hôtel de ville - 77011 Melun cedex
Tél. : O1 64 52 33 03 - Télécopie : 01 60 56 07 23 VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 21 DÉCEMBRE 2017
Monsieur Vogel 1
Monsieur Vogel 2
Monsieur Vogel 3
Monsieur Vogel 4
Monsieur Vogel 5
Monsieur Vogel 6
Monsieur Millet 7
Madame Grange 8
Monsieur Mebarek 9
Monsieur Mebarek 10
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2017
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU
MAIRE ET DES MARCHES
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU
SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'ASSOCIATION FIDAMURIS
CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE DE MELUN -
FIDAMURIS
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2018 -
REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS ET DU
COORDONNATEUR COMMUNAL
RÉTROCESSION PAR MADAME CHRISTINE JORT DE LA
PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N° 49 P D’UNE
CONTENANCE DE 160 M? ENVIRON, SISE 1 RUE DES
MEZEREAUX
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
CONVENTION POUR LA RÉALISATION
D’AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DANS DIVERSES RUES
SUR LA COMMUNE DE MELUN - AUTORISATION DE
SIGNATURE.
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017 -
OUVERTURE D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Madame Astruc-
Gavalda
Madame Astruc-
Gavalda
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BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES
CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR L’EXERCICE 2018
DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS EN
2017 ET DES CREDITS DE PAIEMENT DANS LE CADRE DE
L’OUVERTURE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME DE
2011 A 2017.
BUDGET ANNEXE EAU - AUTORISATION D'OUVERTURE
DES CREDITS DE PAIEMENT POUR L’EXERCICE 2018
DANS LE CADRE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
DE 2016 A 2017
ADMISSION EN NON VALEUR
CREANCES ETEINTES
TRANSFERT DE L'ACTIF DE L'UNIVERSITÉ INTER AGES
VERS LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION MELUN
VAL DE SEINE
CHARGES DE CENTRALITÉ - VERSEMENT DU FONDS DE
CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
MELUN VAL DE SEINE POUR L'ANNÉE 2017 POUR LA
MEDIATHEQUE « L’ASTROLABE » DE MELUN
CHARGES DE CENTRALITÉ - VERSEMENT DU FONDS DE
CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
MELUN VAL DE SEINE POUR L’ANNÉE 2017 POUR LA
PISCINE MUNICIPALE DE MELUN
CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
ILE DE FRANCE SUR LA GESTION DE LA PISCINE
MUNICIPALE - EXERCICES 2011 ET SUIVANTS -
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES
OBSERVATIONS DEFINITIVES ET DE LA REPONSE DU
MAIRE DE MELUN
ADHESION AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC
MAXIMILIEN
DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR
VOIRIE - FORFAIT DE POST STATIONNEMENT - ZONAGE -
GRILLE TARIFAIRE
DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR
VOIRIE - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE
TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) Madame Astruc-
Gavalda
Madame Astruc-
Gavalda
Madame Astruc-
Gavalda
Monsieur Boursin
Madame Wojeik
Madame Wojeik
Madame Tixier
Monsieur Pillet
Monsieur Pillet
Monsieur Pillet
Monsieur Pillet
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SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE
CONCESSION DU PARC DE STATIONNEMENT DE LA GARE
À MELUN
SIGNATURE DE L'AVENANT N° 22 AU TRAITE DE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE
STATIONNEMENT A MELUN
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC STATIONNEMENTS DE SURFACE ET EN
OUVRAGES - ANNEE 2016
CONVENTION RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UN
CONCOURS FINANCIER À L'ASSOCIATION U.S.M VOLLEY
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AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARKING EN
OUVRAGE ARRIERE DU CENTRE COMMERCIAL DE
L’ALMONT
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CREATION D'UNE NOUVELLE DENOMINATION DE RUES
DE L'ECOQUARTIER
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PARTENARIALE CINÉPOOL
SERVICES COMMUNAUX - GESTION EN RÉGIE DIRECTE
DU CINÉMA « LES VARIÉTÉS » - FIXATION DES TARIFS -
ABROGE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION
N°2016.01.15.15.
MODIFICATION DES TARIFS ET DES CONDITIONS
D’ACCES DU DROIT D'INSCRIPTION DANS LE RESEAU
DES MEDIATHEQUES ET MAINTIEN DES FRAIS DE
PARTICIPATION DES USAGERS DE CE RESEAU, À
COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
CONVENTION FIXANT LES TERMES DE L'ORGANISATION
DE LA BILLETTERIE INFORMATISÉE ENTRE LA CAMVS
ET LES COMMUNES ADHÉRENTES Monsieur Mellier
Monsieur Mellier
Monsieur Mellier
Monsieur Mellier
Madame Stentelaire
Madame Stentelaire
Monsieur Vogel
Monsieur Vogel
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SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE MISE
A DISPOSITION DES LOCAUX DE L'ESPACE SAINT-JEAN A
LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MELUN VAL
DE SEINE POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE
TOURISME
SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE MISE
A DISPOSITION DE LOCAUX A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DE MELUN VAL DE SEINE POUR
L'EXERCICE DE LA COMPETENCE UNIVERSITE INTER-
AGES
RETOUR A LA SEMAINE DE 4 JOURS - RENTREE
SCOLAIRE 2018
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC RESTAURATION SCOLAIRE - PERIODE SCOLAIRE
2016/2017
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES
POUR 2018
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À CONCLURE ENTRE LA
VILLE DE MELUN, LE DEPARTEMENT ET L'UNICOM
METTANT FIN AU CONTENTIEUX T ZEN 2.
PERSONNEL TERRITORIAL - TRANSFERT DES AGENTS DU
PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE A LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE
SEINE AU IER JANVIER 2018
PERSONNEL TERRITORIAL - INSTAURATION D'UNE
INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE