Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 13 MAI 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 13 MAI 2024
Déliberation - liste des délibérations 2 juin 2025
Procès Verbal - liste des délibérations 18 décembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025
Procès Verbal - liste des délibérations 26 01 26
unknown - PROCES VERBAL CM 13 MAI 2024
Déliberation - liste des deliberations 23 septembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025
Déliberation - liste des deliberations 28 octobre 2024
Déliberation - liste des deliberations 13 mai 2024 (2)
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 mai 2024 (2))
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 13 Mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18/03/2024 : Unanimité.
A. COMMANDE PUBLIQUE /FINANCES PUBLIQUES
• Délibération 2024-05-01 : Attribution du marché de rénovation et d’aménagement du rez-de-
chaussée de la mairie et de l’agence postale communale.
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-02 : Souscription d’un emprunt de 150 000 € pour financer le programme
d’investissement 2024
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-03 : Attribution d’une subvention à l’association l’Outil en Main pour
l’année 2024
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-04 : Travaux de voirie 2024 : demande de subvention dans le cadre des
amendes de police auprès du Conseil Départemental de la Vendée
ADOPTEE A l’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-05 : Travaux de voirie 2024 : demande de subvention dans le cadre de
l’enveloppe modes doux auprès de la Roche-sur-Yon Agglomération
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-03-06 Bis : Travaux de rénovation du RDC de la Mairie et de l’Agence Postale
– Demandes de subventions (Annule et remplace la délibération 2024-03-06).
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-06 : Acquisition à titre onéreux de la parcelle AC167 : demande de
subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée.
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-07 : Service de restauration scolaire : tarifs applicables à compter de la
rentrée 2024
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-08 : Service de restauration scolaire : approbation du règlement de la
pause méridienne à compter de la rentrée 2024
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
B. PATRIMOINE / DOMAINE PUBLIC
• Délibération 2024-05-09 : Acquisition à titre onéreux de la parcelle AC167
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-10 Bis : Contrat de prêt à usage à titre gratuit avec l’association ZILE
ADOPTEE AVEC 11 VOIX POUR ET UNE ABSTENTION (Matthieu FOURNIER). C. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
• Délibération 2024-05-11 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour
l’Agence Postale Communale
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-12 : Approbation du nouveau règlement intérieur de la bibliothèque
municipale
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-03-10 bis : Autorisation de signature de la convention de groupement de
commandes relative à la formation CACES et habilitations électriques (Annule et remplace la
délibération 2024-03-10)
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2024-05-13 : Autorisation de signature de la convention relative à la mise en
fourrière de véhicules
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
AFFICHE LE 15/05/2024 ET TRANSMIS A LA PREFECTURE LE 15/05/2024