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Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du CM du 9 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JANVIER 2024
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2024_001 Demande de subvention DETR/DSIL projet de Approuvée reconfiguration et d'amélioration du complexe sportif
du stade
DCM_2024_002 Convention d'attribution de Fonds de concours Approuvée ELGARWEB
DCM_2024_003 Renouvellement de la convention de mise à Approuvée disposition d’un agent de la CAPB lors des congés de
l’agent communal en charge de l’Agence Postale
Communale
DCM_2024_ 004 | Mise en place du service commun « Observatoire fiscal Approuvée partagé »
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 12 janvier 2024.