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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JUILLET 2024
Délibération n° Objet Résultat du
vote
DCM_2024_029 Remise gracieuse des loyers du coworking Bardos Approuvée
DCM_2024_030 Avis de la Commune sur la modification simplifiée n°1 Approuvée
du Plan local d'Urbanisme
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 11 juillet 2024.