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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 52
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 46 2023 Attribution de subventions aux associations BP annule et remplace min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 46 2023 Attribution de subventions aux associations BP annule et remplace min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
‘Accusé de réceplion en pré 087-2487 19353-20230620- Date de télétransmission : 071 Uate de réception préfecture
Communauté de Communes des Portes de Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
29
JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
29
juin
2023
à
18h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Peyrat-le-Château,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:
15
juin
2023
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
C
35
20
7
27
27
2
Pour
Contre
Abstention
27
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DELEFOSSE
Laurent,
ECHASSERIAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BESNIER
Michèle
à
LENOBLE
Monique,
BODIN
Pascal
à
BIDAUD
Jean-
Michel,
COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe,
GORA
Richard
à
PLAZANET
Mélanie,
LOURADOUR
Patricia
à
BRUN
Patrick,
MALET
Patrick
à
MUZETTE
Thierry,
SUDRON
Frédéric
à
DELEFOSSE
Laurent.
Membres
excusés
:ANOMAN
Matthieu,
COUPET
Georges,
DUMON
ST
PRIEST
Hubert,
POURCHET
Pierre.
Secrétaire
de
séance
:Evelyne
MARQUES
FINANCES
HUNOT
6h
too
Délibération
n°
46
-2023
:Attribution
de
subuentions
aux
a$$ociations
-BP
annule
et
remplace
OGL)
81
68
Den
LL
&
L
2AHITLIQMYd
oc
.
.
Madame
la
Présidente
présente
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
les
demandes
de
subventions
des
associations
œuvrant
dans
les
domaines
de
compétences
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière.
p.1/2 Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20220829-DEL-46-2023-DE Date de télétransmission : 07/07/2023 Date de réception préfecture : 07/07/2023
Madame
La
Présidente
précise
que
la
demande
de
la
FOL
87
est
parvenue
après
le
Conseil
Communautaire
du
6 avril
2023
fixant
les
montants
de
la
subvention.
MONTANT
N°
DOMAINE
ASSOCIATION
OBJET
ATTRIBUE
EN
DEMANDE
SUBVENTIONS
2023
2023
2022
Enfance
1
ALSH,
Garderie
EO.L
87
Subvention
de
29
699.60
€
26
546€
26
546€
périscolaire
Eymoutiers
fonctionnement
{0-6 ans) Enfance
Peyrat
Loisirs
2
ALSH,
Garderie
Jeunes
Subvention
de
12
000
€
10000
€
10
000€
périscolaire
Peyrat
le
fonctionnement
(0-6
ans)
Château
=
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
de
:
“_
ATTRIBUER
les
subventions
désignées
ci-dessus
au
Budget
principal
2023.
“DIRE
que
la
présente
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
28-2023.
Fait
et
délibéré,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
04-juil
des Portes
Me Vas$ivière
5,
rue
de
la Liberté
87120
EYMOUTIERS
Acte rendu exécutoire le :
9
0
JUL.
2
Publiéle
Q
JUIL.
2023
p.2/2