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Arrêté - ARRETE 290 Cross Colleges st Joseph et Simone Veil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 290 Cross Colleges st Joseph et Simone Veil)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE
RE
POLICE
MUNICIPALE
Réf. : CD/IL
(1 U
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-290
Objet:
Cross
des
Collèges
Saint
Joseph
et
Simone
Veil -
le
mardi
17
Octobre
2023
et
le
vendredi
20
Octobre
2023
Le
Maire
de
la
Commune
de
Châteaurenard,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2212-2
et
L
2214-1
à
L
2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
les
articles
L325-1
à
L325-13,
L
411-1
à
L411-8,
R1O-1
et
suivants,
R
411-
5, R
411-
8,R
41-25
à
R
41-28
et
R
417-10
du
Code
de
la
Route,
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°2021-243
du
06
Décembre
2021
accordant
délégation
de
fonction
à
M.
CHAUVET
Eric,
2°"*
Adjoint
au
Maire
pour
la
Sécurité
-
Prévention,
Vu
la
demande
de
manifestation
formulée
le
4
Juillet
2023
par
Madame
Corinne
PUT
-
Directrice
du
Collège
Saint
Joseph,
relative
à
l'organisation
du
Cross
annuel
de
l'établissement,
le
mardi17
Octobre
2023,
Vu
la
demande
de
manifestation
formulée
le 28
Septembre
2023
par
Madame
Brigitte
ARTO
-
Principale
du
Collège
Simone
Veil,
relative
à
l'organisation
du
Cross
annuel
de
l'établissement,
le
vendredi
20
Octobre
2023,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
afin
de
sécuriser
ces
deux
évènements,
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
veiller
au
bon
ordre
et
d'assurer
la
sécurité
publique,
ARRÊTE :
ARTICLE
1:
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicule :
Avenue
Pierre
de
Coubertin
(depuis
l'intersection
avec
l'Avenue
Jean
Mermoz
jusqu'au
parking
du
stade
Pierre
de
Coubertin)
et
Avenue
Jean
Mermoz
(depuis
l'intersection
avec
les
Avenues
Pierre
de
Coubertin
/
Maréchal
Juin
jusqu'à
l'intersection
avec
l'Avenue
Jean
Bouin).
>
Le
mardi
17
Octobre
2023
de
12H30
à
16H00
(Cross
du
Collège
Saint
Joseph).
>
Le vendredi
20
Octobre
2023
de
8H00
à 12H30
(Cross
du
Collège
Simone
Veil).
lu
chateaurenard
com
Hôtel de Ville Rue
Jentelin -
BP
80010-13831
Châteaurenard-de
Provence
Cedex -
04
90
243535
maine@chateaurenard
com ARTICLE
2:
Le
stationnement
est
interdit
à
tous
les
véhicules
:
e
Avenue
Pierre
de
Coubertin
sur
10
emplacements,
depuis
l'intersection
avec
l'Avenue
Jean
Mermoz
jusqu'au
portail
du
stade
(derrière
les
tribunes).
e
Avenue
Jean
Mermoz:
sur
le
parking
situé
à
l'entrée
du
tennis
municipal.
e
Avenue
Jean
Mermoz:
sur
la
totalité
du
parking
situé
en
face
du
lotissement
le
Clos
des
Genets
et
de
la
Résidence
Le
Coubertin.
>
Le
mardi
17
Octobre
2023
de
8H00
à
16H00
(Cross
du
Collège
Saint
Joseph).
>
Le vendredi
20
Octobre
2023
de
7H00
à 12H30
(Cross
du
Collège
Simone
Veil).
ARTICLE
3:
Les
Services
Techniques
Municipaux
seront
chargés
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
provisoire.
Les
organisateurs
sont
chargés
de
maintenir
pendant
la
manifestation
la
signalisation
provisoire
mise
en
place.
ARTICLE
4:
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
est
passible
des
sanctions
pénales
en
vigueur.
La
verbalisation
n'est
pas
exclusive
d'une
mise
en
fourrière
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.325-1
et
L.325-2
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
5:
Conformément
aux
articles
R421-1
et
R421-5
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
est
susceptible
de
recours
administratif
auprès
de
Monsieur
Le
Maire
où
de
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
territorialement
compétent,
directement
par
courrier
où
par
l'application
informatique
«
Télérecours
Citoyens
»
via
le
site
internet
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
notification
et
transmission
en
Préfecture.
ARTICLE
6:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
et
Messieurs
les
Commandants
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
et
du
P.SI.G
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à :
>
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
>
Monsieur
le Chef
de
Centre
des
Sapeurs-Pompiers,
>
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
>
Service
Communication
- Evénementiel,
>
Service
des
Sports,
>
Terre
de
Provence
Agglomération,
>
Collège
STJOSEPH,
r
>
Collège
SIMONE
VEIL.
FUBLIE
LE
Châteaurenard,le 6
Octobre
2023
lègué
a
la
Sécurité
LO 0er. 273
"
chateaurenard
com
Hôtel
de Ville
Rue
Jentelin -
BP
80010 -
14851
Châteaurenard+
maire@chateaurenardcom