Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 09 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 09 04 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Budget,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 9 AVRIL 2024
L’an deux mil vingt-quatre le neuf du mois d’avril à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Boussais, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT
Date de la convocation : 3 avril 2024
25 présents + 2 pouvoirs (27 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Dominique GUILBOT, Frédérique DAMBRINE, Olivier FOUILLET,
Maryse CHARRIER, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER,
Mattieu MANCEAU
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Fabrice DURAND
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET,
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL, Micheline
REAU
2 pouvoirs :
✓Sébastien FAURE a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
✓Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Huguette ROUSSEAU, Maryse BARIGAULT et Sébastien FAURE
Dominique GUILBOT a été élue secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement
matière
D2024-008 Approbation des comptes de Gestion 2023 7.1 décisions budgétaires
D2024-009 Approbation des comptes Administratifs 2023 et affection des résultats 7.1 décisions budgétaires
D2024-010 Passage en M57 : adoption du règlement budgétaire et financier 7.1 décisions budgétaires
D2024-011 Délégation au Président des mouvements de crédits de chapitre à chapitre 7.1 décisions budgétaires
D2024-012 Vote des Budgets Primitifs 2024 7.1 décisions budgétaires
D2024-013 Vote des Taux de fiscalité 2024 7.2 Fiscalité
D2024-014 Taxe GEMAPI 7.2 Fiscalité
D2024-015 TEOMI 2024 7.2 Fiscalité
D2024-016 Tarifs de la redevance spéciale 2024 7.1 décisions budgétaires
D2024-017 Redevance Assainissement 2024 7.1 décisions budgétaires
D2024-018 Réalisation d’un emprunt pour les travaux d’Assainissement 7.3 emprunts
D2024-019 Ligne de Trésorerie du Budget Principal vers le Budget Annexe Assainissement Collectif 7.1 décision budgétaires
D2024-020 Demande de Subventions aux Associations 7.5 subventions
D2024-021 Subvention au CIAS 7.5 subventions Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 9 avril 2024
Page 2 sur 2
D2024-022 Fonds de concours CCAVT – Demande de la Commune de Louin 7.8 fonds de concours
D2024-023 Bassin de Baignade du Cébron – saison estivale 2024 7.1 décisions budgétaires
D2024-024 Avenant n°1 Marché de Maîtrise d’œuvre par la réhabilitation de la piscine d’Airvault 1.1 marchés publics
D2024-025 Adhésion à l’Association pour le développement du transport ferroviaire Thouet Sèvre Niortaise (ADTFTS) 8.4 aménagement du territoire
D2024-026 Accélération ENR 8.4 aménagement du territoire
Mise en ligne le 10 avril 2024 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET