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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 09 05 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 09 05 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 09 MAI 2023
L’an deux mil vingt-trois le neuf du mois de mai à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de Lamairé, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 3 pouvoirs (26 votes sur 27) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Jacky JOZEAU, Mattieu
MANCEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
✓ Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL, Micheline
REAU
3 pouvoirs :
✓ Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU
✓ Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
✓ Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Maryse BARIGAULT, Gérard CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Sébastien FAURE, Dominique GUILBOT.
Maryse CHARRIER a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 3 mai 2023
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2023-033
Petite ville de demain Airvault : Validation de la
convention d’opération de revitalisation du territoire
(ORT)
8.4 Aménagement du
territoire
D2023-034 Modification de l’intérêt communautaire « Politique locale du commerce » 5.7 Intercommunalité
D2023-035 Annulation délibération - Vente du Multiservices de Boussais 3.2 Aliénations
D2023-036 Vente du Multiservices de Boussais 3.2 Aliénations
D2023-037 Approbation du rapport de la CLECT 7.1 Décisions budgétaires
D2023-038 Attribution de subvention 7.5 Subventions
D2023-039 Décision modificative 2023-001 7.1 Décisions budgétaires
D2023-040 Modification du règlement intérieur : Changement des horaires d’ouverture 4.1 Personnels titulaires
D2023-041 CDG79 : Adhésion au service de gestion des archives 4.1 Personnels titulaires
D2023-042 Ouverture d’un poste de d’Agent de Maitrise à temps complet à compter du 1er juin 2023 4.1 Personnels titulaires Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 9 mai 2023
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D2023-043
Contrat Communautaire d’Accompagnement à la Vita-
lité du Territoire (CCAVT) : demande de la commune
d’Assais-Les-Jumeaux
7.8 Fonds de concours
D2023-044 Etude stratégique de développement touristique du Cé- bron - Demande de financements 8.4 Aménagement du territoire
D2023-045 Réhabilitation de la piscine Communautaire d’Air- vault : Validation de l’Avant - Projet Définitif 8.4 Aménagement du territoire
D2023-046 SEVT : Désignation de représentants suite à démission 5.3 Désignation de représentants
D2023-047 Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Valida- tion de la stratégie Territoriale 8.4 Aménagement du territoire
Mise en ligne le 11 mai 2023 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET