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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 20 09 2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 20 09 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mil vingt-deux le vingt du mois de septembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Irais, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
20 présents + 3 pouvoirs (23 votes) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Sébastien FAURE, Mattieu
MANCEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Lucette ROCHER
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND, Jean-Louis RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Le Chillou :
✓ Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Monique NOLOT
✓ Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL, Micheline
REAU
3 pouvoirs :
✓ Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Lucette ROCHER
✓ Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU
✓ Frédéric PARTHENAY a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
Excusés : Frédérique DAMBRINE, Dominique GUILBOT, Jacky JOZEAU, Frédéric PARTHENAY, Françoise RICHARD, Jacques ROY
Absent : Mathias DIXNEUF
Daniel ROBERT a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Lundi 12 septembre 2022
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2022-053 Désignation de représentants à l’Assemblée Générale et au Comité Syndical du SIEDS 5.3 Désignation de représentants
D2022-054 Désignation de représentants au syndicat de la vallée de la dive, SMEG et SMVT 5.3 Désignation de représentants
D2022-055 Désignation au sein des commissions internes 5.3 Désignation de représentants
D2022-056 Approbation du rapport de la CLECT 7.1 Décisions budgétaires
D2022-057 Répartition du FPIC 2022 7.1 Décisions budgétaires
D2022-058 Fonds de concours CCAVT 7.8 Fonds de concours
D2022-059 Admissions en non-valeur 7.1 Décisions budgétaires
D2022-060 Effacements de dettes 7.1 Décisions budgétaires
D2022-061 Neutralisation créances anciennes 7.1 Décisions budgétaires
D2022-062 Décisions modificatives n°2022-001 7.1 Décisions budgétaires Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 20 septembre 2022
Page 2 sur 2
D2022-063 Subvention à l’association « Un Toit en Gâtine » 7.5 Subventions
D2022-064 Subvention à Radio Val d’Or 7.5 Subventions
D2022-065 Subvention à Pôle Métal2S 7.5 Subventions
D2022-066 Exonération de TEOM 7.1 Décisions budgétaires
D2022-067 Suppression des zonages TEOM 7.2 Fiscalité
D2022-068 Modification simplifiée n°5 du PLU d’Airvault 2.1 Documents d’urbanisme
D2022-069 Vente de la MFR 3.2 Aliénations
D2022-070 Renouvellement pour le label « Accueil vélo » - Site du Cébron 8.4 Aménagement du territoire
Mise en ligne le 27 septembre 2022 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET