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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 23 09 2025
Document publié le Mardi 23 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 23 09 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Industrie,
Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 23 septembre 2025
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq le vingt-trois du mois de septembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Tessonnière, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
19 présents + 6 pouvoirs (25 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Lucette ROCHER, Jacky JOZEAU, Viviane CHABAUTY, Maryse
CHARRIER, Frédéric PARTHENAY , Frédérique DAMBRINE
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais :Jacques ROY, Gérard GIRET
✓Commune d'Irais :
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Mathias DIXNEUF
✓Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Dominique BARREAU, Alain
JEZEQUEL
4 pouvoirs :
✓Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER,
✓Mattieu MANCEAU a donné pouvoir à Jacky JOZEAU.
✓Hélène MARSAULT a donné pouvoir à Olivier FOUILLET,
✓Sébastien FAURE a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY,
✓Monique NOLOT a donné pouvoir à Mathias DIXNEUF,
✓Jean-Louis RIDOUARD a donné pouvoir à Jean-Claude LAURANTIN.
Absents/Excusés : Huguette ROUSSEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Maryse BARIGAULT , Gérard CHABAUTY .
Fabrice DURAND a été élue secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2025-072 Répartition du FPIC 7.2 Fiscalité
D2025-073 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables 7.2 Fiscalité
D2025-074 Admissions en non-valeur de créances éteintes 7.2 Fiscalité
D2025-075 Décision modificative n°1 budget assainissement 7.1 Décisions budgétaires
D2025-076 Organigramme : mise à jour au 1er octobre 4.1 Personnel titulaires et stagiaires de la FPT
D2025-077 Centre Socio Culturel : avenant à la convention d’objectifs et de moyens 8.2 Aide sociale
D2025-078 Centre Socio Culturel : convention de mise à disposition et modalités contractuelles de prise en charge des fluides 8.2 Aide sociale
D2025-079 Un Toit en Gâtine : subventions 2025 7.5 Subventions
D2025-080 SPL Unitri : demande de modification de terme sur la garantie d’emprunt 7.3 Emprunts
D2025-081 Exonération TEOMI 2025 (liée à la redevance spéciale) 7.2 Fiscalité Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 23 septembre 2025
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D2025-082 Lancement procédure de modification n°1 du PLU d’Airvault 8.4 Aménagement du territoire
D2025-083 Projet de cession de terrain pour le poste source « Maucarrière » de RTE 3.2 Aliénations
D2025-084 Annulation de la délibération fixant les modalités de cession des parcelles sur la zone de la Pointe du Renard à Airvault 3.2 Aliénations
D2025-085 Projet d’acquisition au Cébron pour le développement touristique 3.1 Acquisitions
Mise en ligne le 26 septembre 2025 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET