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Déliberation - w46pb9cjr51vcpd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - w46pb9cjr51vcpd)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Réunion
du
Conseil
Municipal
Lundi
12
septembre
2022
/
18h30-20h30
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Date
de
convocation
: 8
septembre
2022
Etaient
présents: NELTAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie
(à
partir
du
point
4),
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLIAT
Christian,
CAFFIER
Fabien,
GLEREAN
Thibault,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient
absents
: DEJOUR
Valérie
(jusqu'au
point
3
inclus
: pouvoir
à
DURAND
Pierre),
FOURDIN
Fabrice
(pouvoir
à
RULLTAT
Christian),
RECOLLON
Chantal
(pouvoir
à AIGLON
Olivier),
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique),
BLUM
Virginie
(pouvoir
à CAFFTER
Fabien)
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
OBJET
VOTE
PV
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
7/7/2022
15 voix
POUR
Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
15
voix
POUR
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués
Modification
des
tarifs
appliqués
au
restaurant
15 voix
POUR
scolaire
- année
scolaire
2022-2023
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
de
15 voix
POUR
l'avenant
au
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
du
plateau
sportif
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
du
15 voix
POUR
marché
de
prestation
de
service
« accord
cadre
»
Chapelle
de
Châteauvieux
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
dans
le
15 voix
POUR
cadre
du
diagnostic
Chapelle
de
Châteauvieux
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
6
VOIX
contre
(Frédérique
BARNOUD,
Valérie
d'un
bail
avec
TOTEM
France,
pour
la
mise
à
DEJOUR,
Fabien
CAFFIER,
Jocelyne
DAVIRON
disposition
d'un
terrain
RADIX,
Fanny
CHABRAN,
Pierre
DURAND)
2
voix
POUR
(Olivier
ATGLON,
Guy
LHOPITAL)
7 ABSTENTIONS
(Agnès
NELIAS,
Fabrice
FOURDIN,
Christian
RULLTAT,
Chantal
DAVIRON,
Thibault
GLEREAN,
Yves
BELTRAN,
Virginie
BLUM) Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
ATEA
PRODUCTION
d'un
contrat
de
cession
pour
le spectacle
Arash
Sarkechik
15
voix
POUR
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
15 voix
POUR
avec
le
CDG69
de
la
convention
d'adhésion
à
la
médecine
préventive
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
15 voix
POUR
d'une
convention
cadre
de
formation
avec
le CNFPT
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
14 voix
POUR
avec
la
CCVL
d'une
convention
relative
à
la
participation
financière
des
communes
pour
l'utilisation
de
la
plateforme
ADVIZEO
permettant
le
suivi
des
consommations
énergétiques
des
bâtiments
publics
dans
le cadre
de
l'AMT
SEQUOTA
et
du
groupement
MIMOSA
1 voix
CONTRE
(Guy
LHOPITAL)
Présentation
du
rapport
d'activité
2021
du
SIPAG.
15
voix
POUR
Convention
quadripartite
mise
à
disposition
temporaire
d'un
logement
communal
14
voix
POUR
1 ABSTENTION
(Olivier
AIGLON)
Madame
la
Maire,
Agnès
NELIAS