Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pgngjblnjmn2wc
Déliberation - 2dqjakeot8ls22d
Arrêté - ngo5mi27d80gaw3
Déliberation - w46pb9cjr51vcpd
Déliberation - swwa0rxj6kzck1
Déliberation - echlvbujw6le121
Déliberation - l07x9zaqkaxfamn
Déliberation - 11m33ettvlrqzhv
Déliberation - 55f1t3b1bwn9968
Déliberation - ybn488n0sjfptkp
Déliberation - oqmagsgyaolbpz9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - oqmagsgyaolbpz9)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
SZATT
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
:
Le
lundi
12
septembre
2022
à
18
h
30
YZERON,
le
8
septembre
2022
Madaïne
la Maire,
Agnès
NELTAS
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération
:
(Rh592
‘
1
-
Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués, 2
-
Modification
des
tarifs
appliqués
au
restaurant
scolaire
- année
scolaire
2022-2023,
3
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
l'avenant
au
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
du
plateau
sportif,
4
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
du
marché
de
prestation
de
service
«
accord
cadre
»
Chapelle
de
Châteauvieux,
5
-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
dans
le
cadre
du
diagnostic
Chapelle
de
Châteauvieux,
6
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
TOTEM
France,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
terrain,
7
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
ATEA
PRODUCTION
d'un
contrat
de
cession
pour
le
spectacle
Arash
Sarkechik,
8
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
le
CDG69
de
la
convention
d'adhésion
à
la
médecine
préventive,
9
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
cadre
de
formation
avec
le
CNFPT, 10
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
la
CCVL
d'une
convention
relative
à
la
participation
financière
des
communes
pour
l'utilisation
de
la
plateforme
ADVIZEO
permettant
le
suivi
des
consommations
énergétiques
des
bâtiments
publics
dans
le
cadre
de
l'AMI
SEQUOIA
et
du
groupement
MIMOSA,
11
-
Présentation
du
rapport
d'activité
2021
du
SIPAG.
Questions
diverses DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
N ZArvrt
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
8103
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération
:
a - Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables,
b
-
Décisions
du
Maire
:
e
N°
2022/13
portant
mandatement
de
la société
ETUDES
ACTIONS,
pour
la modification
du
PLU
de
la
commune,
moyennant
une
prestation
s'élevant
à 7
590€
HT,
o
N°
2022/14
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes,
pour
la période
du
9 septembre
2022
au
12
octobre
2022,
e
N°
2022/15
portant
mandatement
de
l'agence
KALEIDO'SCOP
pour
la prestation
d'accompagnement
pour
l'implication
des
citoyens
d'YZERON
dans
la réhabilitation
du
centre
bourg
moyennant
un
coût
de
14
950
€
HT,
soit
17
940
€
TTC.