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Compte-Rendu - 16 septembre 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Pompidou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Tourisme,
LE POMPIDOU - Commune
Liste des délibérations de la séance du
13 septembre 2024
Président de la séance : Madame Françoise SAINT-PIERRE
Secrétaire de la séance : Monsieur Frédéric PANTEL
Présents : Madame Françoise SAINT-PIERRE, Monsieur Frédéric PANTEL, Monsieur Jean VALMALLE, Madame Hilde VANHOVE, Madame Julie ROSSET, Monsieur Bernard CHAPEL, Madame Géraldine BENDER, Monsieur Bernard GUIN, Madame Sylvie TINEL, Madame Danielle ROCHER
Représentés : Madame Marylène PIN représentée par Monsieur Bernard CHAPEL Absents et excusés :
Ordre du jour :
1- Convention avec le Syndicat Mixte Environnement Sud Lozère pour la mise en place de sites de compostage partagé à destination de la population
2- Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) frais de santé
3- Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2023 4- Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2023 5- Exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises 6- Exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d'hébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d'hôtes 7- Adressage de la commune - Dénomination des voies
Délibérations du conseil :
Convention avec le Syndicat Mixte Environnement Sud Lozère pour la mise en place de sites de compostage partagé à destination de la population (N° DE_036_2024)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) frais de santé (N° DE_037_2024)
Résultat du vote : adoptée
Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2023 (N° DE_038_2024) Résultat du vote : adoptée
Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2023 (N° DE_039_2024)
Résultat du vote : adoptée
Adressage de la commune - Dénomination des voies (N° DE_040_2024)
Résultat du vote : adoptée
Madame Françoise SAINT-PIERRE
Président de séance
Monsieur Frédéric PANTEL
Secrétaire de séance