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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 3. SPIC Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Énergies,
Envoyé
en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/04/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATI
pubis
te 13
AVR
2073
EM
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ID : 007-210700647-2023041
1-000926-DE
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le onze
avril,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 4
avril,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
PERRIN
Roger,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
M.
RICHARD
Frédéric,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
FONTANEL
Sophie,
M.
BOUCHADON
Thierry
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
CUMIN
Gérard
Mme
HORNEGG
Johanna
à Mme
CHANEAC
Brigitte
Mme
GRATESOL
Nicole
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
CLAVEL
Christophe
à Mme
PINET
Monique
Mme
LABAUNE
Sophie
à M.
CHEYTION
Antony
Mme
SECCO
Brigitte
à M.
PERRIN
Roger
Mme
BOS
Elise
à Dr
CHABAL
Jacques
Secrétaire
de
séance
: M.
PERRIN
Roger
Délibération
N°
009
— 2023
S.P.I.C
« Energies
Renouvelables
»
BUDGET
PRIMITIF
2023
Il
est
demandé
à l'assemblée
délibérante
de
se
prononcer
sur
le budget
primitif
2023
arrêté,
lors
de
la
réunion
de
la commission
des
finances
du
6 avril,
comme
suit.
Dépenses
et recettes
de
fonctionnement
: 6 446.82
€
Dépenses
et recettes
d'investissement
: 5 642.32
€
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
6 446.82
€
6 446.82
€
Section
d'investissement
5 642.32
€
5 642.32
€
TOTAL
12
089.14
€
12
089.14
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Vu
l'avis
de
la commission
des
finances
du
6 avril,
Vu
le projet
de
budget
primitif
2023,
proposé
pour
le S.P.I.C
« Energies
Renouvelables
»,
APPROUVE
le budget
primitif
2023,
comme
suit
:
- Au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
- Au
niveau
du
chapitre
et des
opérations
pour
la section
d'investissement,
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
6 446.82
€
6 446.82
€
Section
d'investissement
5 642.32
€
5 642.32
€
TOTAL
12
089.14
€
12
089.14
€
PJ
: - Note
brève
et synthétique
de
budget
primitif
2023
pour
le S.P.I.C
« Energies
Re /
velable
» et
ses
graphiques
Dr
Jacques
CHABAL
Maire
du
Cheylard
Affiché
en
Mairie
le
13
avril
2023
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
Pour
contrôle
de
légalité
le 13
avril
2023. Envoyé
en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
Publié
le
023
ID
: 007-210700647-2023041
1-000926-DE
VILLE. Mas
Chaylare
ARDECHE
NOTE
BREVE
ET SYNTHETIQUE
DU
BUDGET
SPIC
ENERGIES
RENOUVELABLES
2023
Suite
à la
délibération
du
8 avril
2019
approuvant
la création
d’un
budget
annexe
pour
la constitution
d’un
service
public
à caractère
industriel
et
commercial
dénommé
« Energies
Renouvelables
»,
À.
Section
de
fonctionnement
Le
budget
de
fonctionnement
permet
au
SPIC
d’assurer
le remboursement
de
quelques
charges
à la
commune
et
les
amortissements
La section
de
fonctionnement
regroupe
l’ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant
et
récurent
du
SPIC.
Pour
le SPIC
« Energies
Renouvelables
» :
eo Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
constituées
par
les
frais
d'assurances,
les
achats
de
matières
premières
et
de
fournitures
et
les
amortissements
o Le
montant
des
dépenses
totales
de
fonctionnement
pour
l’année
2023
a été
budgétisé
pour
un
montant
de
6 446.82
€
o En
2023,
les
dépenses
de
fonctionnement
sont
limitées
aux
charges
à caractère
général
et
aux
amortissements
des
panneaux
photovoltaïques
et
de
l’onduleur.
e La
principale
recette
de
fonctionnement
correspond
à la
somme
encaissée
au
titre
de
la
revente
d'électricité,
o En2023,
le montant
de
cette
recette
de
fonctionnement
devrait
représenter
2 200€.
o Le
total
des
recettes
de
fonctionnement
s'élève
à 6
446.82
€
MAIRIE
— place
de
l'Hôtel
de
Ville
07160
Tel:0475290710
- Fax:
04
75
29
12
O0e-mail
:
accueil@ville-lecheylard.fr
www.ville-lechevlard.fr Envoyé
en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
pusiéte
13 AVR
2023
ID
: 007-210700647-20230411-000926-DE
B.
Section
d'investissement
Le
budget
d'investissement
prépare
l'avenir.
Contrairement
à la
section
de
fonctionnement
qui
implique
des
notions
de
récurrence,
la section
d'investissement
est
liée
aux
projets
du
SPIC
à moyen
ou
court
terme.
Elle
concerne
des
dépenses
ou
des
recettes
à caractère
exceptionnel.
Le
budget
d'investissement
du
SPIC
regroupe
:
En
dépenses
: toutes
les
dépenses
faisant
varier
durablement
la valeur
ou
l'amélioration
du
patrimoine
du
SPIC,
notamment
le
remboursement
des
panneaux
photovoltaïques
et
l’onduleur
à
la
commune,
acquisitions
de
différents
matériels...
En
2023,
le montant
budgétisé
des
dépenses
totales
d'investissement
s'élève
à 5
642.32
€.
Au
compte
16,
le remboursement
de
l’avance
est
prévu
pour
un
montant
de
1 165.00
€ (pendant
20
ans). En
recettes
: ce
sont
essentiellement
les
amortissements
des
panneaux
photovoltaïques
et
de
l’onduleur
perçus
en
lien
avec
les
projets
d'investissement
:
o En2023,
le montant
budgétisé
des
recettes
totales
d'investissement
représente
5
642.32
€
dont
1 077.25
€
correspondant
aux
amortissements.
P.J.
: 4 graphiques Envoyé
en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
13 AVR.
2023
ID
: 007-210700647-20230411-000926-DE
Publié
le
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en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
13 AVR.
2073
ID
: 007-210700647-20230411-000926-DE
Publié
le
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en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
13 AVR.
2073
ID
: 007-210700647-20230411-000926-DE
Publié
le
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en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
13 AVR.
2023
ID
: 007-210700647-20230411-000926-DE
Publié
le
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