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Compte-Rendu - cr des votes du cm du 17 decembre 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr des votes du cm du 17 decembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2020
COMPTE-RENDU DES VOTES
• Désignation du secrétaire
• Adoptée à l’unanimité
• Approbation du procès-verbal du 15 octobre 2020
• Adopté à l’unanimité
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
01 – Personnel Municipal – Ratios « Promus – Promouvables » pour les avancements de grades année 2020
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
02 – Personnel Municipal – Modification du tableau des effectifs – Création de postes
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteure : Madame Michèle COQUELLE, Adjointe au Maire
03 – DSP Marché d’approvisionnement – Exploitation des ducasses, fêtes foraines, autres occupations du domaine public - Révision annuelle des tarifs
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
04 – Délégation de service public – Gestion de la fourrière automobile communale – Modification n° 2 du contrat
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
05 – Délégation de Service Public – Gestion de la fourrière automobile communale
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
06 – Cimetières – Barèmes des concessions et des droits divers à compter du 1er janvier 2021
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteur : Monsieur Tarik MEKKI, Adjoint au Maire
07 – Résidence plus – Conclusion d’une convention de financement
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX 08 – Association Roubaisienne d’Insertion (ARI) – Conclusion d’une convention de financement
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteur : Monsieur Gilbert CHARLES, Adjoint au Maire
09 – Elargissement des horaires d’ouverture de la Bibliothèque Municipale
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
10 – Salle de sports SAVARY – Réhabilitation des vestiaires – Demande de subventions
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée 11 – Exploitation des marchés de plein air – Révision annuelle des tarifs
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
Rapporteur : Monsieur le Maire
12 – Nouveau programme de renouvellement urbain des Villas – Requalification des espaces publics Marché de maîtrise d’œuvre – Convention de groupement de commande MEL/VILLE
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
13 – Budget Communal – Mesures conservatoires
POUR : 43 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX
14 – Décision Modificative n° 3
Ne prend pas part au vote : M GADAUT
POUR : 42 VOIX
CONTRE : / VOIX
ABSTENTION : / VOIX