Compte-Rendu - cr des votes du cm du 20 mars 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 16 decembre 2021

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 22 octobre 2021

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 22 octobre 2021

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 17 decembre 2020

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 15 octobre 2020

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 2 juillet 2020

Compte-Rendu - compte rendu des votes du cm du 23 janvier 2021

Déliberation - deliberations et resultats des votes conseil mun

Compte-Rendu - cr des votes cm du 27 mai 2020

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 4 fevrier 2022

Compte-Rendu - cr des votes du cm du 20 mars 2021 Document publié le Samedi 20 mars 2021 par la commune de Wattrelos. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr des votes du cm du 20 mars 2021)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2021

COMPTE-RENDU DES VOTES

• Désignation du secrétaire

• Adoptée à l’unanimité

• Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2021

• Adopté à l’unanimité

Election d’une nouvelle Adjointe (12ème) au scrutin secret en vertu des articles L2122-7 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ............................................................................. 43 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................................................................................... 43 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .............................................................. 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ………………………… ................................................... 3 e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] ................................................................................................................................ 40 f. Majorité absolue ............................................................................................................................................................................ 21

A obtenu :

CANDIDATE SUFFRAGES OBTENUS Madame Sylvie ZAIDI 40 VOIX

Rapporteure : Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire

1 – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – année 2021 POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

2 – Modification du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

3 – Avenant de prolongation de la convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

4 – Politique de la Ville – Programmation 2021 du volet wattrelosien du contrat de ville POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Rapporteur : Monsieur le Maire

5 - Budget Primitif 2021

VOTE SUR LES SUBVENTIONS

POUR : 42 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Ne participent pas au vote :

Pour les Centres Sociaux

Mme Annie CHANTRIE, M Messaoud CHAYANI

POUR : 40 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOYPour l’association « Acti’Jeunes »

MM Tarik MEKKI, Azedine TALEB-AHMED, Steven MARROUKI, Mmes Laura DELPLANQUE Basma HAMMAMI- BELAID

POUR : 37 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour l’association « Avenir Jeunesse – Mission Locale »

MM Tarik MEKKI, Veysal KIRAZ, Benjamin CAILLIERET, Mmes Océane LEVEQUE, Laureen LEMOINE POUR : 37 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour la Caisse des Ecoles

M Azedine TALEB-AHMED, Mme Sylvie ZAIDI.

POUR : 40 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour le CCAS

MM Dominique BAERT, Benjamin CAILLIERET, Veysal KIRAZ, Pascal LUCAS, Christophe RICCI, Mmes Laura DELPLANQUE, Laureen LEMOINE,

POUR : 35 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour l’OMEP

MM Jean-Philippe DUMOULIN, Jacques DELFOSSE, Mmes Océane LEVEQUE, Lina DJAFER-CHERIF, Pamela GUILBERT

POUR : 37 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour l’Office de Tourisme

MM Guy-Noël LEMAY, Steeve DE MATOS, Sébastien FITAMANT, Mme Martine LEBLANC, Madame Béatrice DUJARDIN (+ procuration Karl MONRABAL)

POUR : 36 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour le Comité des Œuvres Sociales

Mme Myriam DE SMEDT

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour le Damier club de Wattrelos

M. Gilbert CHARLES

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour le Musée des Arts et Traditions

M. Gilbert CHARLES

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour Wattrelos Tennis Club

Mme Océane LEVEQUE

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour le SIAVIC

M. Henri GADAUT

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOYPour Horizon 9

M. Tarik MEKKI

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour l’Union Musicale wattrelosienne

Mme Laureen LEMOINE

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour les Amis de la Lainière et du Textile

Mme Martine LEBLANC

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour le Syndicat des pécheurs à la ligne RX/TG/cantons

M. Michel DEBAETS

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

Pour l’Amicale laïque du Centre

M. Gilbert CHARLES

POUR : 41 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

VOTE SUR LE BUDGET

POUR : 39 VOIX

CONTRE : 3 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mme FARACI

ABSTENTION : 1 VOIX Mme DELANNOY

6 - Vote du taux des 2 taxes pour 2021

POUR : 40 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 3 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mme FARACI

Rapporteur : Henri GADAUT, Adjoint au Maire

7 - Requalification du chemin du Gauquier – Transfert de Maîtrise d’ouvrage

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

8 – Délégation de service public – Gestion de la fourrière animale communale – Avenant 1 au contrat POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

9 – Gestion urbaine de la vidéo-verbalisation – Définition des domaines d’infractions POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Rapporteure : Martine LEBLANC, Adjointe au Maire

10 - Mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Rapporteure : Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire

11– Travaux de mise en accessibilité – Diverses écoles 2021 – Demande de subventions POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX12 – Travaux de rénovation thermique – Ecole Ferdinand Buisson – Demande de subventions POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

13 – Eglise Saint Maclou – Réfection lourde – Demande de subventions

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

14 – Création d’un espace culturel – Centre-Ville – Délibération modificative

POUR : 35 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 8 VOIX MM RICCI, CROIGNY, CHAYANI, SOYEZ, DENFER et Mmes DELRUE, FELIX, FARACI

Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe DUMOULIN, Conseiller Municipal Délégué 15 – Salle de sports Jean Zay – Rénovation – Demande de subventions

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

15 bis – Terrain multisports Beaulieu – Rénovation – Demande de subvention POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Rapporteur : Monsieur Steeve DE MATOS, Conseiller Municipal Délégué 16 – Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Rapporteure : Madame Emeline BOITTE, Conseillère Municipale Déléguée 17 - Mise en place d’une convention pour des campagnes d’identification et de stérilisation des chats errants POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Rapporteur : Monsieur le Maire

18 – Commissions Municipales – Désignation des Membres – Délibération modificative POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

19 – Association « ARCHIPEL » - Désignation d’un représentant – Délibération modificative POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

20 – Logements de fonction – 39 rue Voltaire – 2A rue Brossolette

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

21 – Déclassement et projet de cession du logement 2A rue Brossolette

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

22 – Conclusion d’avenant à la convention avec l’Office de Tourisme

Ne prend pas part au vote : M LEMAY

POUR : 42 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

23 – Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Acti’Jeunes

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX24 – Conclusion d’avenant à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

25 – Conclusion d’avenant à la convention avec l’Office Municipal de l’Education Permanente POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

26 – Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Avenir Jeunesse Mission Locale Wattrelos Leers Ne prend pas part au vote : M. MEKKI

POUR : 42 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

27 – Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association des Centres Sociaux de Wattrelos Ne prend pas part au vote : M. CHAYANI

POUR : 42 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX