Compte-Rendu - cr des votes cm du 27 mai 2020

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Compte-Rendu - CR du CM du 27 MAI 2020

Compte-Rendu - cr des votes cm du 27 mai 2020 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Wattrelos. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr des votes cm du 27 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020

COMPTE – RENDU DES VOTES

• Désignation du secrétaire

• Adoptée à l’unanimité

• Election du Maire

Résultats du scrutin

a. Nombre de conseillers en exercice 43 b. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 c. Nombre de votants (bulletins déposés) 43 d. Nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 5 e. Nombre de suffrages exprimés 38 f. Majorité absolue 20

Ont obtenu :

CANDIDATS SUFFRAGES OBTENUS

Monsieur Dominique BAERT

Monsieur Jean-François SOYEZ

34

4

Monsieur Dominique BAERT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

1 - Renouvellement du Conseil Municipal - Fixation du nombre d'adjoints

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

• Election des Adjoints au Maire

Résultats du scrutin

a. Nombre de conseillers en exercice 43 b. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 4 c. Nombre de votants (bulletins déposés) 39 d. Nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 0 e. Nombre de suffrages exprimés 39 f. Majorité absolue 20

A obtenu :

LISTES SUFFRAGES OBTENUS

Liste présentée par Madame DE SMEDT 39La liste présentée par Madame DE SMEDT ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés adjoints :

• Myriam DE SMEDT

• Sébastien FITAMANT

• Michèle COQUELLE

• Henri GADAUT

• Anne DUQUESNOIS

• Tarik MEKKI

• Zohra REIFFERS

• Karl MONRABAL

• Martine LEBLANC

• Gilbert CHARLES

• Myriam LESTIENNE

• Azedine TALEB-AHMED

2 - Délégations du Conseil Municipal au Maire

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

3 - Conseil d'Administration du CCAS - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Fixation du nombre d’élus au Conseil d’Administration du CCAS à 6.

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

a. Nombre de conseillers en exercice 43 b. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 c. Nombre de votants (bulletins déposés) 43 d. Nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 0 e. Nombre de suffrages exprimés 43 f. Quotient Electoral 7,16

Ont obtenu :

Liste « Wattrelos, le ville que nous aimons» : 34 VOIX Liste « Avec vous, pour Wattrelos » : 5 VOIX Liste « Plus belle, plus sûre, plus propre, Wattrelos retrouve la flamme » : 4 VOIX

Sont ainsi élu(e)s :

1. Monsieur CAILLIERET Benjamin

2. Monsieur KIRAZ Veysal

3. Monsieur LUCAS Pascal

4. Madame DELPLANQUE Laura

5. Madame LEMOINE Laureen

6. Monsieur RICCI Christophe

4 - Commission d'appel d'offres - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Modalités de remplacement des membres titulaires.

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIXa. Nombre de conseillers en exercice 43 b. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 c. Nombre de votants 43 d. Nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 0 e. Nombre de suffrages exprimés 43 f. Quotient Electoral 8,6

Ont obtenu :

Liste « Wattrelos, le ville que nous aimons» : 34 VOIX Liste « Avec vous, pour Wattrelos » : 5 VOIX Liste « Plus belle, plus sûre, plus propre, Wattrelos retrouve la flamme » : 4 VOIX

Sont ainsi élu(e) :

Titulaires : Suppléants :

1 – Madame LESTIENNE Myriam 1 – Monsieur GADAUT Henri 2 – Monsieur DELFOSSE Jacques 2 – Monsieur WETE MATOUBA Brice 3 – Monsieur LUCAS Pascal 3 – Monsieur KIRAZ Veysal 4 – Madame CHANTRIE Annie 4 – Monsieur MARROUKI Steven 5 – Madame FELIX Sophie 5 – Monsieur RICCI Christophe

5 - Comité de la caisse des écoles publiques de Wattrelos - Désignation de représentants

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Sont élus : Monsieur Azedine TALEB-AHMED et Madame Sylvie ZAIDI.

6 – ASSOCIATION ACTI’JEUNES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Sont élus :

- Monsieur MEKKI Tarik

- Madame DELPLANQUE Laura

- Monsieur TALEB-AHMED Azedine

- Monsieur MARROUKI Steven

- Madame HAMMAMI-BELAID Basma

7 – ASSOCIATION « AVENIR JEUNESSE » - DESIGNATION DES REPRESENTANTS

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Sont élus :

- Monsieur MEKKI Tarik

- Madame LEVEQUE Océane

- Monsieur KIRAZ Veysal

- Monsieur CAILLIERET Benjamin

- Madame LEMOINE Laureen8 – ASSOCIATION « OFFICE MUNICIPAL DE L’EDUCATION PERMANENTE » - DESIGNATION DE REPRESENTANTS

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Sont élus :

- Monsieur DUMOULIN

- Madame LEVEQUE

- Madame DJAFER-CHERIF

- Monsieur DELFOSSE

- Madame GUILBERT

9 – ASSOCIATION SIAVIC – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Est élu : Monsieur Henri GADAUT.

10 – CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Est élue : Madame Myriam DE SMEDT.

11 - COMPETENCES ET EMPLOIS – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Sont élus : Monsieur Tarik MEKKI, titulaire et Madame Lina DJAFER-CHERIF, suppléante.

12 - GIP LILLE METROPOLE RENOVATION URBAINE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Sont élus : Monsieur Dominique BAERT, titulaire et Madame Myriam DE SMEDT, suppléante.

13 - SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE « VILLE RENOUVELEE » - DESIGNATION D’UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Est élue : Madame Catherine OSSON.

14 - OFFICE DE TOURISME – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

Sont élus : Madame Béatrice DUJARDIN et Monsieur Steeve DE MATOS.15 - DESIGNATION DES DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES Commission Finances, Economie et Administration Générale

Dominique BAERT Myriam DE SMEDT Catherine OSSON Anne DUQUESNOIS Karl MONRABAL J.Philippe DUMOULIN Benjamin CAILLIERET Brice WETE-MATOUBA Béatrice DUJARDIN Christophe RICCI Jean-François SOYEZ

Commission Développement Durable, Urbanisme et Travaux

Sébastien FITAMANT Henri GADAUT Zohra REIFFERS Martine LEBLANC Guy-Noël LEMAY Myriam LESTIENNE Laureen LEMOINE Emeline BOITTE Rabah DAHMANI Messaoud CHAYANI Abdel DENFER

Commission Culture et Vie Festive

Michèle COQUELLE Gilbert CHARLES Steeve DE MATOS Laureen LEMOINE Steven MARROUKI Veysal KIRAZ Laura DELPLANQUE Rabah DAHMANI Pascal LUCAS Marjorie DELRUE Axelle DELANNOY

Commission Education, Jeunesse et Sports

Tarik MEKKI Océane LEVEQUE Jacques DELFOSSE Lina DJAFER-CHERIF Azedine TALEB-AHMED Annie CHANTRIE Paméla GUILBERT Sylvie ZAIDI Basma HAMMAMI-BELAID Denis CROIGNY Marjory FARACI

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

16 - CONDITIONS D’EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – REGIME INDEMNITAIRE DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

Un premier vote sur les taux dans le cadre de l’enveloppe.

POUR : 43 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : / VOIX

Un second vote sur les majorations.

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

17 – PERSONNEL MUNICIPAL - DELIBERATION VOTANT LA CREATION DES POSTES ET DES CREDITS AFFECTES A LA REMUNERATION DES COLLABORATEURS DE CABINET

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI

18 - AUTORISATION PERMANENTE ET GENERALE DE POURSUITE POUR L’ENSEMBLE DES TITRES DE RECETTES

POUR : 39 VOIX

CONTRE : / VOIX

ABSTENTION : 4 VOIX MM SOYEZ, DENFER et Mmes DELANNOY, FARACI