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Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Versols-et-Lapeyre.
Lien du pdf (Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Économie et finances,
Département de l'AveyronArrondissement : MILLAU
COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE
Récapitulatif des délibérations de la séance lundi 04 décembre 2023
Liste des présents: Marc DESOTEUX, Henri CABANES, Guillaume JEAN, François RICARD, Audrey VAYSSIÈRE, Bernard BOULLOT, Sandrine CAMBON, Jean-Pierre
HERVAS, Sandrine HAUTCLOCQ, Françoise NORMAN
Liste des représentés :
Liste des absents et excusés :
Délibérations de la séance:
DE_2023_035 - Désignation délégués au sein Parc Naturel Régional des Grands Causses : approuvée à l'unanimité
DE_2023_036 - Branchement Eau et Assainissement : nouveaux tarifs au 1er janvier 2024 : approuvée à l'unanimité
DE_2023_037 - Révision des loyers année 2024 : approuvée à l'unanimité
DE_2023_038 - DM N°2 : M57 Commune :Vote de crédits supplémentaires - versolslapeyre : approuvée à l'unanimité
DE_2023_039 - DM N°2 : EAU : Vote de crédits supplémentaires - eauversols : approuvée à l'unanimité
DE_2023_040 - DM N°3 : ASSAINISSEMENT :Vote de crédits supplémentaires - assversols : approuvée à l'unanimité
DE_2023_038_BIS - DM 2 COMMUNE M 57 : Vote de crédits supplémentaires - versolslapeyre : approuvée à l'unanimité