Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS 12 04 2024

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Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS 12 04 2024 Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Versols-et-Lapeyre. Lien du pdf (Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS 12 04 2024)Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances, Département de l'AveyronArrondissement : MILLAU

COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE

Récapitulatif des délibérations de la séance vendredi 12 avril 2024

Liste des présents: Marc DESOTEUX, Guillaume JEAN, François RICARD, Audrey VAYSSIÈRE, Bernard BOULLOT, Sandrine CAMBON, Jean-Pierre HERVAS, Sandrine

HAUTCLOCQ, Françoise NORMAN

Liste des représentés : Henri CABANES par Sandrine CAMBON

Liste des absents et excusés :

Délibérations de la séance:

 DE_2024_015 - Vote du compte de gestion COMMUNE - versolslapeyre approuvée à l'unanimité

 DE_2024_017 - Vote du compte de gestion - assversols

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_018 - Vote du compte de gestion - production_d'energie_photovoltaique approuvée à l'unanimité

 DE_2024_019 - Vote du compte administratif - versolslapeyre

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_020 - Vote du compte administratif - eauversols

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_021 - Vote du compte administratif - assversols

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_022 - Vote du compte administratif -

production_d'energie_photovoltaique

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_023 - Affectation du résultat de fonctionnement - versolslapeyre approuvée à l'unanimité

 DE_2024_024 - Affectation du résultat de fonctionnement - eauversols approuvée à l'unanimité

 DE_2024_025 - Affectation du résultat de fonctionnement - assversols approuvée à l'unanimité DE_2024_026 - Affectation du résultat de fonctionnement -

production_d'energie_photovoltaique

appouvée à l'unanimité

 DE_2024_027 - Vote des taux d'impostion des taxes directes locales pour 2024 approuvée à l'unanimité

 DE_2024_028 - Vote du budget primitif - versolslapeyre

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_029 - Vote du budget primitif - eauversols

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_030 - Vote du budget primitif - assversols

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_031 - Vote du budget primitif - production_d'energie_photovoltaique approuvée à l'unanimité

 DE_2024_032 - Adressage : Dénomination et numérotation des voies de la commune de Versols et Lapeyre

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_033 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de la secrétaire de la commune de Versols et Lapeyr au SIVU de la Basse Vallée de la Sorgues

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_034 - Mise à disposition de la secrétaire de mairie de Versols et Lapeyre à La commune de Saint-Félix de Sorgues

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_016 - Vote du compte de gestion - eauversols

approuvée à l'unanimité

 DE_2024_035 - Conventions de servitude avec ENEDIS pour l'enfouissement de lignes électiques souterraines et la création d'un poste de transformation électrique sur les propriétés communales

approuvée à l'unanimité