Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2026.03.31

Documents similaires

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 20230320

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2024.02.13

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2026.06.05

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2023.01.16

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2026.04.30

Convocation - CONVOCATION ODJ POUVOIR CM 2026.03.20

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2022.04.11

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2022.10.10

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2022.12.05

Convocation - Convocation 25.06.2024

Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2026.03.31 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2026.03.31)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, 16

Fargues Saint-Hilaire, le 25 mars 2026

CONVOCATION

Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :

Mardi 31 mars 2026 à 20h00

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2026 (D2026-08)

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 (D2026-09)

3. Délibération portant délégations du Conseil Municipal au Maire (D2026-10)

4. Constitution des commissions municipales (D2026-11)

5. Désignation des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) (D2026-12)

6. Désignation des délégués de la commune au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) (D2026-13)

7. Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement de la région de Bonnetan (SIAEPA) (D2026-14)

8. Délibération portant sur les indemnités des élus (D2026-15)

9. Délibération portant sur l’exercice du droit à la formation des élus et crédits ouverts à ce titre (D2026-16)

10. Nomination des délégués au Comité National d’Action Sociale CNAS (D2026-17)

11. Nomination des représentants siégeant auprès de l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources » (D2026-18)

12. Adoption du Règlement budgétaire et Financier de la commune (D2026-19)

13. Débat sur les Orientation Budgétaire de l’année 2026 (D2026-20)

14. Délibération de recours au service de remplacement et renfort du CDG33 (D2026-21)

15. Informations diverses

16. Questions orales

Madame le Maire,

Florence ALLAISPOUVOIR

Réunion du Conseil Municipal en date du : 31 mars 2026

Je soussigné(e) : ……………………………………........ donne pouvoir de me représenter, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre et signer tout document à Mme/M.………………………………………………..

Fait à Fargues-Saint-Hilaire, le ………………………

Signature (précédée de la mention manuscrite « bon pour pouvoir »)

A transmettre à la mairie avant l’ouverture de la séance