Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 20230320
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2026.03.31
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2023.01.16
Convocation - CONVOCATION ODJ POUVOIR CM 2026.03.20
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2022.04.11
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2022.10.10
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2022.12.05
Procès Verbal - D2024 06 Approbation PV séance CM 2024.02.13 tampo
Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 05.03.26
Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 02.04.26
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2024.02.13
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2024.02.13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Fargues Saint-Hilaire, le 7 février 2024
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :
Mardi 13 février 2024 à 20H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023 (D2024-01)
2. Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt relatif à la « Maison Guignard » (D2024-02)
3. Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant (D2024-03)
4. Renouvellement de l’adhésion au groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » (D2024-04)
5. Mandat au CdG33 pour le lancement d’une consultation pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) (D2024-05)
6. Informations diverses
- Compte rendu des décisions
7. Questions orales
Le Maire,
Bertrand GAUTIER
POUVOIR
Réunion du Conseil Municipal en date du : 13 février 2024
Je soussigné(e) : .................................................. donne pouvoir de me représenter, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre et signer tout document à Mme/M.........................................................
Fait à Fargues-Saint-Hilaire, le ...........................
Signature (précédée de la mention manuscrite « bon pour pouvoir »)
A transmettre à la mairie avant l’ouverture de la séance