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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 20230320)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
16
Fargues Saint-Hilaire, le 14 mars 2023
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :
Lundi 20 mars 2023 à 20H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023 (D2023-08)
2. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget principal de la commune M14 (D2023-09)
3. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget annexe de l’assainissement M49 (D2023-10)
4. Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget principal de la commune M14 (D2023-11)
5. Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget annexe de l’assainissement M49 (D2023-12)
6. Affectation du résultat 2022 dans le budget 2023 - Budget principal de la commune M14 (D2023-13)
7. Affectation du résultat 2022 dans le budget 2023 - Budget annexe de l’assainissement M49 (D2023- 14)
8. Reversement de l’excédent du budget annexe M49 (Assainissement) au budget de rattachement M14 (Budget Principal) (D2023-15)
9. Approbation des subventions municipales 2023 - Budget principal de la commune M14 (D2022-16)
10. Approbation du budget primitif 2023 - Budget principal de la commune M14 (D2022-17)
11. Approbation du budget primitif 2023 - Budget annexe de l’assainissement M49 (D2022-18)
12. Informations diverses
13. Questions orales
Le Maire,
Bertrand GAUTIER
POUVOIR
Réunion du Conseil Municipal en date du : 20 mars 2023
Je soussigné(e) : .................................................. donne pouvoir de me représenter, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre et signer tout document à Mme/M.........................................................
Fait à Fargues-Saint-Hilaire, le ...........................
Signature (précédée de la mention manuscrite « bon pour pouvoir »)
A transmettre à la mairie avant l’ouverture de la séance