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Procès Verbal - PV séance CM du 3 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV séance CM du 3 juillet 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
3 JUILLET
2023
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de
membres
du
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
trois
juillet
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
pat
la loi
dans
le lieu
=
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
En
exercice
15
Date
de
convocation
: 26
juin
2023
Présents
14
.
|
Présents:
Christiin
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Nathalie
DUBOIS,
Claude
MONEGER,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Laute-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK
et Séverine
VIGIER.
Était absente
: Léa DUMOND.
Sectétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Appel
des
élus
et
vérification
du
quorum
: 14
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomme
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chargé
de
consigner
dans
un
registre
les
décisions
prises
pat
le
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour:
-
Décision
du
Maire
: Avenant
n°1
à
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
-
Projet
rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
lécole
: Mission
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
-
Consultation
pour
les
vérifications
périodiques
des
jeux
et
équipements
sportifs
-
Point
« urbanisme
»:
avancée
PLUi
Midi
corrézien
-
Point
«enlèvement
des
déchets
» :
o
Analyse
des
levées
et
du
coût
de
l'enlèvement
des
déchets
non
ménagers
o
Avenant
à la
convention
de
redevance
spéciale
incitative
pour
l'enlèvement
des
déchets
non
ménagers
2023
-
Point
« manifestations
estivales
» :
o
Le
tour
de
France
Féminin
25
juillet
2023
o
Le
comice
agricole
et
concours
de
labouts
5
août
2023
-
Ftais
de
scolarité
année
2022/2023
Ecole
de
COSNAC
-
Demande
d'installation
d’un
food
truck
à Lanteuil
(coffret
forain)
-
Questions
diverses.
En
début
de
séance,
il est précisé
qu’un
point
à l’ordre
du
jour
sera
rajouté
cat
non
connu
le 26
juin
: attribution
programme
des
travaux
de
voirie
2023.
Il sera
présenté
en
dernier
point
avant
les
questions
diverses.
Déroulé
de
la
séance
:
Point
évoqué
: Décision
du
Maire
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
de
la
signature
de
Pavenant
n°1
à la
convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
préventive
relative
à l'augmentation
du
prix
de
la
consultation
passant
à
92.08€
HT
en
2023. Délibération
:
Mission
d’assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
le
projet
de
rénovation
énergétique
de
l’école
—
Adopté
à l’unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
de
confier
le
contrat
d’assistance
à
maitrise
d'ouvrage
à
Corrèze
ingénierie
8
pour
un
montant
estimé
de
1200€.
Délibération
: Attribution
vérifications
jeux
et équipements
sportifs
2023
— 2025
— Adopté
à l’unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le
devis
de
entreprise
Soleus
pour
les
vérifications
des
jeux
et
équipements
spottifs
sut
la
période
2023-
2025
: Année
2023
et
2025
pour
372€
et
2024
pour
216€.
Point
évoqué
: Urbanisme
—
état
d'avancement
de
l’élaboration
du
plan
local
d'urbanisme
intercommunal
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
de
son
entretien
avec
les
services
des
bâtiments
de
France
pour
l’établissement
du
plan
local
d'urbanisme
intercommunal.
Point
évoqué
: enlèvement
des
déchets
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
des
chiffres
transmis
de
poids
et
coûts
des
levées
sur
la
commune
pour
l'enlèvements
des
déchets
pour
la
mairie,
la
salle
polyvalente,
le
stade
et
city
stade
entre
2022
et
2023.
Des
incohérences
concernant
les
sites
répertoriés
doivent
être
levées
pour
comprendre
les
chiffres.
L'analyse
des
chiffres
poutra
être
faite
par
la
suite.
Délibération
: Avenant
n°1
à
la
convention
de
redevance
spéciale
incitative
communale
pour
enlèvement
des
déchets
non
ménagers
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil municipal
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer la mise
à jouf
de la convention
de redevance
spéciale
relative
au
tatif pour
2023.
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
éventuels
futurs
avenants
relatifs
à la
question
de
la
révision
annuelle
des
prix.
Point
évoqué
: Manifestations
estivales
L'assemblée
est
informée
que :
-
Le
tour
de
France
féminin
se
tiendra
le
25
juillet
2023
et
qu’il
y
a
besoin
de
signaleuts
sur
le
trajet
-
Le
comice
agricole
se
tiendra
le
5
août
2023.
Délibération
: Demande
de participation
aux
frais
de scolarité
année
scolaire
2022
— 2023
— Refusé
à la majorité
des
membres
(13
contre
— 1 pour)
Le
conseil
municipal
refuse
la
participation
aux
frais
de
scolarité
pour
un
montant
de
2157.89€
en
raison
de
la
trop
forte
augmentation
des
frais.
Point
évoqué
: Demande
d'installation
d’un
food
truck
Le
Maire
fait
état
d’une
demande
d’installation
d’un
food
truck
sur
la
commune.
Il
est
précisé
qu'il
n’y
a
pas
d'emplacement
avec
électricité
sur
la
commune
mais
qu'une
demande
d'occupation
(sans
redevance)
peut
être
déposée
pour
une
installation
en
autonomie
sur
le
parking
en
face
du
relais
d'Auvergne.
Délibération:
Attribution
programmation
voirie
communale
année
2023
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
à
14
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
devis
de
l’entreprise
Eurovia
pouf
un
montant
de
15
543.70
€HT
soit
18 652.44
€TTC
pour
la rénovation
partielle
des
routes
de
Chanat,
Neïx,
Le
bout
de
la
forêt,
la
Devalade,
les
Termes,
le
chemin
de
Saint Jacques,
Rigal,
les Joinesses.
Point
évoqué
: Questions
diverses
Le
conseil
municipal
à
pris
connaissance
:
-
De
l'obligation
de
créer
un
plan
communal
de
sauvegarde
(commission
: Ch.
Derachinois,
S.
Chabenat
;
LH.
Masson,
À.
Vauzout,
À.
Paris)
-
De
la fin
de validité
de la batterie
du
défibrillateur
(étude
à faire
entre
location,
achat
et installation
d’une
boite
aux
normes)
-
De
la
possibilité
de
mettre
des
broyeurs
à
disposition
pat
le
SIRTOM
(pas
de
mise
à
disposition
envisagée)
-
De
la
demande
de
drainage
du
cimetière
pour
éviter
l’eau
dans
les
caveaux
(aucune
action
de
la
commune
empêchera
l’eau
de
s’écouler,
seule
solution
les
caveaux
étanches)
-
De
la
réunion
de
Corrèze
Habitat
le
4
juillet
de
17h00
à
19h30.
-
De
la
future
mise
en
place
d’un
cahier
de
réservation
pour
l'occupation
de
la
salle
des
associations.
Fin
de
séance
:
La
séance
est
levée
à
20h45.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance
Christinn
DERACHINOIS
Sébastien
CHABENAT
ébastien
CHAT
e