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Procès Verbal - PV de séance du CM du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de séance du CM du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Fiscalité,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
— LANTEUIL
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
25 MARS
2024
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de
membres
du
|
TL’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil
Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
En
exercice
15
Date
de
convocation
: 18
mars
2024
-
Présents
:
Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
Présents
12
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Léa
DUMOND),
Jérôme
TADEUSZAK
et Jean
François
VERLHAC.
Étaient excusées
: Nathalie DUBOIS,
Laure-Hélène
MASSON
qui
a donné
procuration
à Alain
PARIS,
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procutation
à Julie
BERNICAL.
Sectétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Appel
des
élus
et vérification
du
quorum
: 12
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomme
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chatgé
de
consigner
dans
un
registre
les
décisions
prises
pat
le
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour:
-
Point
budget :
o
Vote
des
taux
des
impôts
2024
o
Vote
du
budget
de
la commune
2024
o
Vote
du
budget
de
l’assainissement
2024
-
Participation
employeur
à la
protection
sociale
complémentaire
-
Contrat
de
maintenance
informatique
Amedia
Solutions
-
Les
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école,
de
deux
logements
et
création
d’un
logement
-
Questions
diverses.
Déroulé
de
la
séance
:
Délibération
:Vote
des
taux
2024
—
Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 14
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
de
ne
pas
modifier
les
taux
à
savoit
:
-
Taxe
habitation
: 5.37%
-
Taxe
foncière
bâtie
: 36.55%
-
Taxe
foncière
non
bâtie
: 81.65%.
Délibération
:Vote
du
budget
primitif
(M57)
2024
— Adopté.
à l'unanimité
des
membres
à 14
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
budget
primitif
2024
tel
que
présenté
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
au
sein
de
la
même
section
dans
la
limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles
: Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
Ensemble
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Prévisions
2024
440
100.00
440
100.00
450
869.61
450
869.61
890
969.61
890
969.61
Délibération
: Vote
du
budget
assainissement
(M49)
pour
2024
— Adopté
à
Punanimité
des
membres
à
14
voix Le
conseil
municipal
valide
à lPunanimité
le
budget
assainissement
2024
tel
que
présenté
:
Section
d’exploitation |
Section
d'investissement
Ensemble
Dépenses
|
Recettes
|
Dépenses
Recettes
|
Dépenses |
Recettes
Prévisions
2024 |
19
343.54 |
19
343.54 |
60
177.26 |
60
177.26 |
79
520.80 |
79
520.80
Délibération:
Participation
employeur
à
la
protection
sociale
complémentaire
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil
municipal
valide
à Punanimité
la
délibération
donnant
mandat
au
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Corrèze
pouf
négocier
un
accord
avec
les
ofganisations
syndicales
représentatives
et
de
lancer
la
consultation
pout
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
prévoyance.
Point
évoqué
: Contrat
de
maintenance
informatique
Amédia
Solutions
Le
conseil
municipal
est informé
des
contrats
en
couts
avec
la
société
Amédia
Solutions
et de
la possibilité
de
résilier
le
contrat
de
maintenance
d’un
montant
de
424.80€
TTC/an
portant
sur
le matériel
informatique
de
la mairie.
Point
évoqué
: Travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école,
de
deux
logements
et création
d’un
logement
Le
conseil
municipal
est
informé
des
estimations
de
travaux
de
rénovation
du
bâtiment
école
d’après
une
pré
étude
menée
par
Corrèze
Ingénierie.
Objet
: Questions
diverses
Le
conseil
municipal
a pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
-
Corrèze
Habitat
souhaite
mettre
fin
au
bail
emphytéotique
des
trois
logements
sociaux
situés
route
d’Argentat
en
les
rachetant.
-
Du
devis
de
démoussage
pou
la
toiture
des
logements
locatifs
situés
34
et
36
route
d’Argentat
ainsi
que
de
Pétat
des
garages
annexes.
-
De
lassemblée
générale
de
l’association
Los
Rescalaires
qui
se
tiendra
le
dimanche
21
avtil
2024.
-
De
la
demande
de
l’école
pouf
de
nouveaux
jardins.
Fin
de
séance
:
La
séance
est
levée
à
20h30.
Le
secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS
Sébastien
CHABEN