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Procès Verbal - PV séance CM du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV séance CM du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
— LANTEUIL TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
11 SEPTEMBRE
2023
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
En
exercice
15
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
onze
septembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
Présents
11
Date
de
convocation
: 5
septembre
2023
Présents:
Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAI,
Sébastien
CHABENAT,
Alain PARIS,
, Albert LAURENT,
Nathalie
DUBOIS,
Claude
MONEGER,
Léa
DUMOND,
, Laure-Hélène
MASSON,
et
Séverine
VIGIER.
Étaient
excusés:
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
LAFAURIE,
Jean-François
VERLHAC
et
Jérôme
TADEUSZAK
qui
a
donné
procuration
à
Monsieur
Christian
DERACHINOIS. Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Appel
des
élus
et
vérification
du
quorum
: 11
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomme
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chatgé
de
consigner
dans
un
registre
les
décisions
ptises
par
le
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour:
-
Point
«
travaux
» :
o
Construction
du
local
technique
municipal
à la Bitarelle
: Appel
d’offre
o
Attribution
travaux
de
réfection
du
préau
de
l’école
o
Consultation
relative
à la mise
aux
normes
du
défibrillateur
o
Campagne
d’entretien
du
cimetière
pour
la Toussaint
-
Point
budget :
o
Etat
de
consommation
des
crédits
votés
au
budget
primitif
©
La
prime
de
pouvoit
d’achat
des
agents
pour
2023
o
Evolution
comptable
pour
2024
la M57
-
Point
« Ecole
»
o
Les
effectifs
de
la rentrée
2023/2024
©
Frais
de
scolarité
année
2022/2023
Ecole
de
COSNAC
-
Intégration
chemin
de
la Bitarelle
au
tableau
de
la voirie
communale
-
Référent
déontologue
de
l’élu
local
-
Questions
diverses.
Déroulé
de
la
séance
:
Point
évoqué
: Construction
du
local
technique
municipal
à
la
Bitarelle
: Appel
d'offre
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’une
réunion
aura
lieu
le
jeudi
14
septembre
avec
la
maitrise
d’œuvre
pour
la
construction
du
local
technique.
eo! Délibération
: Attribution
des
travaux
de
réfection
du
ptéau
de
l’école
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 12 voix Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
devis
de
Jean-Luc
LABORDE
pour
les
travaux
de
réfection
du
préau
pout
le
montant
de
6586€
HT
soit
7903.20€
TTC.
Délibération
: Consultation
relative
au renouvellement
du
défibrillateur —- Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 12 voix Le
conseil
municipal
décide
d’accepter
à
l'unanimité
l’offre
de
Défibrillateur
France
pour
renouveler
le
défibrillateur
présent
devant
la mairie
pour
un
montant
de
1658,40€
(hots
pose).
Point
évoqué
: Campagne
d’entretien
du
cimetière
pour
la
Toussaint
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
des
travaux
d’enherbement
supplémentaire
pour
remplacer
des
zones
empiertées
ainsi
que
des
travaux
de
béton
dans
les
espaces
entre
tombes.
Point
évoqué
: Etat
de
consommation
des
crédits
votés
au
budget
primitif
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
de
l’état
de
consommation
des
crédits
votés
et recettes
perçues
pour
l’année
2023
à la date
du
11
septembre.
Point
évoqué :
La
prime
de
pouvoir
d’achat
2023
pour
les
agents
territoriaux
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
potentielle
mise
en
place
d’une
prime
spécifique
inflation
pout
l’année
2023. Point
évoqué
: Evolution
comptable
pour
2024
: la
M57
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
mise
en
place
de
la
M57
à partir
du
1°
janvier
2024.
Ce
changement
sera
à valider
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
Point
évoqué
: Les
effectifs
de
la rentrée
scolaire
2023/2024
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
des
difficultés
d’inscription
à l’école
(baisse
des
effectifs
: 22
élèves
contre
30
Pannée
passée).
Délibération
: Frais
de
scolarité
année
2022/2023
Ecole
de
Cosnac
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à
12 voix Le
conseil
municipal
décide
d’accepter
la
participation
aux
frais
de
scolarité
pour
un
montant
de
2157.89€
à
la
condition
de
la gratuité
de
l’année
scolaire
2023/2024.
Délibération
: Intégration
chemin
de la Bitarelle
dans
le tableau
de la voirie
communale
— Adopté
à Punanimité
des
membres
à 12 voix
Le
conseil
municipal
décide
d’intégrer
le
chemin
de
la
Bitarelle
au
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale
en
raison
de
la
circulation
sur
cet
axe.
Délibération
: Désignation
du
référent
déontologue
de
l’élu local — Adopté
à Punanimité
des
membres
à 12
Voix Le
conseil
municipal
décide
d'approuver,
sur
proposition
de
l’association
des
maires
de
la
Corrèze,
la
désignation
de
Jacques
VAYLEUX
(Martine
GOUT
: suppléante)
en
tant
que
référent
déontologue
des
élus
de
la commune
de
Lanteuil. Point
évoqué
: Questions
diverses
Le
conseil
municipal
a
pris
connaissance :
-
L’écrêtement
des
primes
versées
aux
agents
territoriaux
dans
le
cadre
des
absences /maladies
doit
être
revu.
Le
nouveau
tableau
sera
soumis
pour
avis
au
comité
social
territorial.
-
Du
renouvellement
à
prévoir
concernant
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Alain
Paris
et
Séverine
Vigier
représentants
du
conseil
municipal
acceptent
d’être
proposer
à nouveau
pour
la
seconde
partie
du
mandat.
-
Les
ragondins
sont
présents
sur
la
Roanne
notamment
au
niveau
de
la
future
zone
d'interdiction
de
pêche.
Il
est
demandé
de
s'adresser
aux
chasseurs
pour
pouvoir
les
pièger.
Fin
de
séance
:
La
séance
est
levée
à
20h25.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance
Christian
DERACHINOIS
Sébastien
CHABENAT
e!