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Ordre du Jour - Ordre du Jour 18.03
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.07.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 06.07.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
se
réunira,
ke
lundi
06
juillet
2026
à
20H30
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
2-
Attribution
d’une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
le
réaménagement
de
l’école
élémentaire
et
la construction
d’une
salle
destinée
à l'association
communale
de
chasse
3-
Révision
des
tarifs
de
la cantine
scolaire
pour
la
rentrée
2026-2027
4-
Renouvellement
de
la convention
avec
la ville
de
Montauban
pour
l'instruction
des
dossiers
d’autorisation
d'urbanisme
5-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
non
permanent
lié
à
un
accroissement
d’activité
saisonnière
(art.
L332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique)
6-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
non
permanent
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
(art.
L 332-23
1°
du
code
général
de
la fonction
publique)
7-
Délibération
portant
suppression
d’un
emploi
permanent
d'agent
de
maîtrise
à
temps
complet
à
compter
du
1°
juillet
2026
8-
Acceptation
d’un
don
de
Monsieur
Michel
MIRA
pour
le
CCAS
9-
Acceptation
d’un
don
de
Monsieur
CANTALOUBE
Damien
pour
le
CCAS
10-
Décisions
du
Maire
de
non-préemption
prises
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
CGCT
11-
Questions
diverses
Le
Maire
Bernard
PA