Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16.02
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05
Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.05
Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.02.24
Ordre du Jour - Ordre du Jour 18.03
Ordre du Jour - Ordre du jour 15.04
Ordre du Jour - Ordre du Jour 15.04.24
Ordre du Jour - Ordre du jour du 26.01
Ordre du Jour - Ordre du Jour 27.01
Ordre du Jour - Ordre du Jour 09.12
Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.06.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.06.25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
SAINT-NAUPHARY
_
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
se
réunira,
k
lundi
23
juin
2025,
à 20H30
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
1-
Délibération
portant
suppression
d’un
emploi permanent
d’adjoint
technique
principal
2°"
classe
à
raison
de
17h30/s
à
compter
du
1°
novembre
2025
2-
Délibération
portant
suppression
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
du
patrimoine
principal
2"
classe
à
raison
de
17h30/s
à
compter
du
1*
novembre
2025
3-
Délibération
portant
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
administratif à raison
de
31h/s
à
compter
du
29
décembre
2025
4-
Délibération
portant
désignation
du
référent
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
(AVDHAS)
et
adhésion
à
la
mission
facultative
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
de
Tarn
et
Garonne
5-
Participation
de
la
collectivité
pour
la
protection
sociale
complémentaire
santé
des
agents
pour
les contrats
labellisés
à compter
du
1° janvier
2026
6-
Transfert
de
gestion
des
Certificats
d'Economie
d’Energie
(CEE)
au
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
Tarn
et
Garonne:
travaux
bâtiments
communaux,
éclairage
public
7-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité
au
secrétariat
de
mairie
à
raison
de
35h/s
(article
L332-23
1°
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique)
8-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
aux
écoles
à raison
de 20h/5s
(article
L332-23
1° du
Code
Général
de
la Fonction
Publique)
9-
Tarifs
de
la
cantine
scolaire
pour
la
rentrée
2025-2026
10-
Questions
diverses
Le
Maire
Bernard
PAILLARE