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Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Terrasson-Lavilledieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 19 06 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
VILLE DE
TERRASSON Lavilledieu
Terrasson, le 12 Juin 2024
N/REF: JB/JC/CD - 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 19 Juin 2024 à 18h30
A l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1) Demande de dérogation aux rythmes scolaires
2) Créations et suppressions de postes
3) Création de postes sous contrat de projet
4) Conventions servitudes Enedis
5) Acquisition d’un bien immobilier cadastré
6) Déclassement école Lavilledieu
7) Cession d'une parcelle communale
8) Approbation de convention d'occupation du domaine public
9) Subventions aux associations
10) Exercice du pouvoir de police de la publicité sur le territoire communal
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Jean BOUSQUET