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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 2. DM1 Rue des Arts T)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
N° INSEE : 00000 RUE DES ARTS Reçu en préfecture le 08/12/2023 Publié le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIB
Envoyé en préfecture le 08/12/2023
TT
ID :003-240300657-20231206-20231206 002-DE
DECISION MODIFICATIVE N° 1
(Vote de crédits)
Date de convocation : 28/11/2023 VOTES
Nombre de membres en exercice : 28 Pour : 26
Nombre de membres présents : 19 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 26 Abstention : 0
L'an 2023, le 06 décembre, à 18 heures, à la salle des fêtes d'Huriel, les membres de la Communauté de Communes
du Pays d'Huriel, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence de Jean-Elie CHABROL
M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET
Jean-Louis, M. COULANJON Jérôme, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL
Alain, M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET Corinne, M. NOWAK Pierre, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme ROLIN Sylvie, M. ROUVY AT Hervé, Mme TABOURET Valérie,
Mme VERMEZ Nadège, Mme AGUILLAUME Valérie (suppléante)
Présents :
Mme AVELINE Pauline donne pouvoir à Mme TABOURET Valérie, M. BOURICAT Gérard donne pouvoir à Mme NAQUET Corinne, M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. CHABROL Jean-Elie, M. COFFIN Denis donne pouvoir à Mme VERMEZ Nadège, M. LECLERC Christophe donne pouvoir à Mme ROLIN Sylvie, Mme MANGERET Corine donne pouvoir à M. DUBREUIL Alain, M. LAMY Raymond donne pouvoir à M. ABRANOVWITCH Stéphane
Procurations :
Absents :
Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard, M. CHARRET Thierry, M. COFFIN Denis, M. DAUGERON Daniel, M. DUMONTET Bertrand, M. DUNEAUD Jean-Luc, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine
Excusés :
Secrétaire de séance :
Objets: Crédits 011
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6061 (011) : Fournitures non stockables (e 100,00 |74 (74) : SUBVENTIONS D'EXPLOITATT 1 150,00
6063 (011) : Fournitures d'entretien et de pe 202,00
61528 (011): Autres 509,00
6262 (011) : Frais de télécommunications 112,00
6817 (68) : Dot. aux dépréciations des acti 227,00
1 150,00 1 150,00
(r Total Dépenses 1 150,00 | Total Recettes 1 150,00)
Certifié exécutoire par , Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le et de la
publication le
A HURIEL, le 07/12/2023
Ont signé Le Président et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme ?
Le Président le(s) secrétaire(s) de séance