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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 10. DM1 Budget atelier decoupe)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
N° INSEE : 00000 ATELIER DECOUPE CHAMBERAT Exercice 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DECISION MODIFICATIVE N° 1
(Vote de crédits)
Date de convocation :
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
20/09/2023 VOTES
28 Pour : 27
23 Contre : 0
27 Abstention : Ô
L'an 2023, le 27 septembre, à 18 heures, à la salle des fêtes de Chazemais, les membres de la Communauté de
Communes du pays d'Huriel, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence de Jean-Elie CHABROL
Présents : M. ABRANOWITCH Stéphane, M. BOURICAT Gérard, M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COFFIN Denis, M. COULANION Jérôme, M. DAUGERON Daniel, Mme DEFFONTIS
Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, M. DUMONTET Bertrand, M. JACQUOT Christian, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme MANGERET Corine, Mme NAQUET
Corinne, M. NOWAK Pierre, M. PALLIOT Jean-Michel, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile, Mme
ROLIN Sylvie, M. ROUYAT Hervé, Mme TABOURET Valérie
Procurations : M. ANTONIOTTI Ludovic donne pouvoir à M. LAMY Raymond, Mme AVELINE Pauline donne pouvoir à M. ABRANOWITCH Stéphane, M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, Mme
VERMEZ Nadège donne pouvoir à M. CHABROL Jean-Elie
Absents :
Excusés : M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. CHARRET Thierry, M. DUNEAUD Jean-Luc, Mme VERMEZ Nadège
Secrétaire de séance : M. LECLERC Christophe
Objets : Suby BP
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6061 (011) : Fournitures non stockables (e 1 700,00 |74 (74) : SUBVENTIONS D'EXPLOITATI 1 700,00|
1 700,00 1 700,00!
| Total Dépenses | __1 700,00 | Total Recettes 1 700,00
Certifié exécutoire par , Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le et de la
publication le
A HURIEL, le 06/10/2023
Ont signé Le Président et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Président le(s) secrétaire(s) de séance