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Compte-Rendu - CR 9 Avril 2014 2
Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune d'Allonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 Avril 2014 2)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
1
ORGANISATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, autorise la création de QUATRE commissions municipales permanentes et de QUATRE comités consultatifs. Les élus majoritaires ayant décidé d’ouvrir chaque commission et comité à deux membres de la minorité (étant rappelé qu’il y a obligation d’ouvrir à un seul), ils seront composés de huit membres (outre le Maire, président de droit).
LES COMMISSIONS MUNICIPALES
Les commissions sont composées conjointement avec les élus minoritaires.
COMMISSION d’urbanisme et du PLU
1. Mme LEFEVRE Christine, responsable
2. Mme MISTARZ Malgorzata
3. M. PRUVOST Claude
4. M. CAMUS André
5. Mme VIECELI Nathalie
6. Mme FRECH Michèle
7. Mme BERTRAND Annie
8. M. CHOREL Thierry
COMMISSION des finances
1. M. MACHU Jérôme, responsable
2. Mme MISTARZ Malgorzata
3. Mme FRECH Michèle
4. M. PINOT Gérard
5. Mme JOURDAIN Sylvie
6. M. DAMPEIROU Christian
7. Mme LOUVET Laetitia
8. Mme BERTRAND Annie
COMMISSION communication
Les élus de la minorité n’ont pas présenté d’élu dans cette commission.
1. Mme LEFEVRE Christine, responsable
2. M. PINOT Gérard
3. Mme FRECH Michèle
4. Mme DEFROCOURT Roberte
5. M. DAMPEIROU Christian
6. M. MARCINIAK Michel
7. Mme MISTARZ Malgorzata
8. Mme JOURDAIN Sylvie
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 AVRIL 20142
COMMISSION économies d’énergie
1. M. DAMPEIROU Christian, responsable
2. M. PINOT Gérard
3. Mme JOURDAIN Sylvie
4. M. MARCINIAK Michel
5. M. MACHU Jérôme
6. M. IHARASSARY Dominique
7. M. DE ZUTTER Alain
8. M. CHOREL Thierry
LES COMITES CONSULTATIFS
Les comités consultatifs sont composés conjointement avec les élus minoritaires.
COMITE CONSULTATIF des travaux, sécurité et bâtiments communaux
1. Mme MISTARZ Malgorzata, responsable
2. M. PINOT Gérard
3. M. MARCINIAK Michel
4. M. CAMUS André
5. M. IHARASSARY Dominique
6. M. DAMPEIROU Christian
7. M. DE ZUTTER Alain
8. M. CHOREL Thierry
Membres extérieurs :
M. WIOTTE Claude
M. BOUSSALHAM Ahmed
COMITE CONSULTATIF des fêtes et manifestations communales
Les élus de la minorité n’ont pas présenté d’élu dans cette commission.
1. M. MARCINIAK Michel, responsable
2. Mme LEFEVRE Christine
3. M. CAMUS André
4. Mme DEFROCOURT Roberte
5. Mme JOURDAIN Sylvie
6. Mme MENARD Stéphanie
7. M. DAMPEIROU Christian
8. Mme MISTARZ Malgorzata
Membres extérieurs :
M. LANCESSEUR Marc
M. PETIT Aurélien3
COMITE CONSULTATIF cadre de vie - environnement
1. M. PRUVOST Claude, responsable
2. M. CAMUS André
3. Mme DEFROCOURT Roberte
4. M. IHARASSARY Dominique
5. Mme FRECH Michèle
6. Mme VIECELI Nathalie
7. M. DE ZUTTER Alain
8. Mme LOUVET Laëtitia
Membres extérieurs :
M. BIZET Jacky
M. GODO Pierre
COMITE CONSULTATIF des affaires scolaires, périscolaires et vie associative
Les élus de la minorité ne proposent qu’un seul élu dans cette commission.
1. M. MACHU Jérôme, responsable
2. Mme Christine LEFEVRE
3. M. DAMPEIROU Christian
4. Mme VIECELI Nathalie
5. Mme MENARD Stéphanie
6. Mme FRECH Michèle
7. Mme LOUVET Laëtitia
8. M. IHARASSARY Dominique
Membres extérieurs :
Mme RICHARD Roselyne
Mme DEMUYNCK Valérie
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
La liste constituée conjointement par la majorité et la minorité est ainsi composée :
MEMBRES TITULAIRES :
Mme MISTARZ Malgorzata
M. PRUVOST Claude
M. CHOREL Thierry
MEMBRES SUPPLEANTS :
M. PINOT Gérard
Mme FRECH Michèle
M. DE ZUTTER Alain4
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
La liste constituée conjointement par la majorité et la minorité est ainsi composée (outre le Maire, président de droit ou son représentant) de :
Mme FRECH Michèle
Mme VIECELI Nathalie
M. CAMUS André
Mme LOUVET Laëtitia
INDEMNITES DE FONCTIONS
Adopté à la majorité (15 pour et 4 abstentions)
DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale, le Conseil municipal, à la majorité (15 pour et 4 contre), décide d’accorder au Maire, à compter du 30 mars 2014 et pour la durée du mandat, l’ensemble des délégations.
ELECTION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
SE 60 – Syndicat d’Energie de l’Oise
Monsieur SADOWSKI Christian est désigné délégué titulaire.
S.I.E.A.B. Syndicat des Eaux de l’Agglomération du Beauvaisis
Monsieur PINOT Gérard et Monsieur PRUVOST Claude sont désignés délégués titulaires.
Monsieur DAMPEIROU Christian et Monsieur MARCINIAK Michel sont désignés délégués suppléants.
FONCTION
NOM
Et
PRENOM
% maximum
de l’indice
1015
PROPOSITION
% de l’indice
1015
(3 801.47)
Indemnité
brute
Indemnité
nette
Maire SADOWSKI
Christian
43 % 41 % 1 558.60 € 1 193.64 €
Premier Adjoint MISTARZ
Malgorzata
16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €
Deuxième Adjoint MARCINIAK
Michel
16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €
Troisième Adjoint PRUVOST
Claude
16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €
Quatrième Adjoint MACHU
Jérôme
16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €
Cinquième Adjoint LEFEVRE
Christine
16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €
Conseiller municipal FRECH
Michèle
6% 6% 228.09 € 204.06 €
Conseiller municipal DAMPEIROU
Christian
6% 6% 228.09 € 204.06 €5
SYMOVE - Syndicat Mixte Oise Verte Environnement
Monsieur IHARASSARY Dominique et Monsieur PRUVOST Claude sont désignés délégués titulaires.
Madame LEFEVRE Christine et Monsieur DAMPEIROU Christian sont désignés délégués suppléants.
S.A.O. Syndicat d’Aménagement de l’Oise
Madame LEFEVRE Christine est désignée représentante titulaire. Madame VIECELI Nathalie est désignée représentante suppléante.
S.I.V.T. Syndicat Intercommunal de la Vallée du Thérain
Monsieur DAMPEIROU Christian et Monsieur SADOWSKI Christian sont désignés délégués titulaires.
Mmes FRECH Michèle et JOURDAIN Sylvie sont désignées déléguées suppléantes.
ADICO - Association du Développement Informatique des Collectivités de l’Oise
Mme JOURDAIN Sylvie est désignée représentante titulaire. Monsieur MACHU Jérôme est désigné représentant suppléant.
APSLO - Association Profession Sport et Loisirs Oise
M. MACHU Jérôme est désigné représentant titulaire.
Mme LEFREVRE Christine est désignée représentante suppléante.
CNAS – Comité National de l’Action Sociale
Mme VIECELI Nathalie est désignée déléguée élue.
Mme DUBOST Lydie, Secrétaire de Mairie, est désignée en tant que déléguée du personnel.
Correspondant DEFENSE
Monsieur PRUVOST Claude est désigné correspondant défense.
Affiché le 17/04/2014