Compte-Rendu - CR 9 Avril 2014 2

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Compte-Rendu - CR 9 Avril 2014 2 Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune d'Allonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 Avril 2014 2)Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, 1

ORGANISATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, autorise la création de QUATRE commissions municipales permanentes et de QUATRE comités consultatifs. Les élus majoritaires ayant décidé d’ouvrir chaque commission et comité à deux membres de la minorité (étant rappelé qu’il y a obligation d’ouvrir à un seul), ils seront composés de huit membres (outre le Maire, président de droit).

LES COMMISSIONS MUNICIPALES

Les commissions sont composées conjointement avec les élus minoritaires.

COMMISSION d’urbanisme et du PLU

1. Mme LEFEVRE Christine, responsable

2. Mme MISTARZ Malgorzata

3. M. PRUVOST Claude

4. M. CAMUS André

5. Mme VIECELI Nathalie

6. Mme FRECH Michèle

7. Mme BERTRAND Annie

8. M. CHOREL Thierry

COMMISSION des finances

1. M. MACHU Jérôme, responsable

2. Mme MISTARZ Malgorzata

3. Mme FRECH Michèle

4. M. PINOT Gérard

5. Mme JOURDAIN Sylvie

6. M. DAMPEIROU Christian

7. Mme LOUVET Laetitia

8. Mme BERTRAND Annie

COMMISSION communication

Les élus de la minorité n’ont pas présenté d’élu dans cette commission.

1. Mme LEFEVRE Christine, responsable

2. M. PINOT Gérard

3. Mme FRECH Michèle

4. Mme DEFROCOURT Roberte

5. M. DAMPEIROU Christian

6. M. MARCINIAK Michel

7. Mme MISTARZ Malgorzata

8. Mme JOURDAIN Sylvie

COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 AVRIL 20142

COMMISSION économies d’énergie

1. M. DAMPEIROU Christian, responsable

2. M. PINOT Gérard

3. Mme JOURDAIN Sylvie

4. M. MARCINIAK Michel

5. M. MACHU Jérôme

6. M. IHARASSARY Dominique

7. M. DE ZUTTER Alain

8. M. CHOREL Thierry

LES COMITES CONSULTATIFS

Les comités consultatifs sont composés conjointement avec les élus minoritaires.

COMITE CONSULTATIF des travaux, sécurité et bâtiments communaux

1. Mme MISTARZ Malgorzata, responsable

2. M. PINOT Gérard

3. M. MARCINIAK Michel

4. M. CAMUS André

5. M. IHARASSARY Dominique

6. M. DAMPEIROU Christian

7. M. DE ZUTTER Alain

8. M. CHOREL Thierry

Membres extérieurs :

 M. WIOTTE Claude

 M. BOUSSALHAM Ahmed

COMITE CONSULTATIF des fêtes et manifestations communales

Les élus de la minorité n’ont pas présenté d’élu dans cette commission.

1. M. MARCINIAK Michel, responsable

2. Mme LEFEVRE Christine

3. M. CAMUS André

4. Mme DEFROCOURT Roberte

5. Mme JOURDAIN Sylvie

6. Mme MENARD Stéphanie

7. M. DAMPEIROU Christian

8. Mme MISTARZ Malgorzata

Membres extérieurs :

 M. LANCESSEUR Marc

 M. PETIT Aurélien3

COMITE CONSULTATIF cadre de vie - environnement

1. M. PRUVOST Claude, responsable

2. M. CAMUS André

3. Mme DEFROCOURT Roberte

4. M. IHARASSARY Dominique

5. Mme FRECH Michèle

6. Mme VIECELI Nathalie

7. M. DE ZUTTER Alain

8. Mme LOUVET Laëtitia

Membres extérieurs :

 M. BIZET Jacky

 M. GODO Pierre

COMITE CONSULTATIF des affaires scolaires, périscolaires et vie associative

Les élus de la minorité ne proposent qu’un seul élu dans cette commission.

1. M. MACHU Jérôme, responsable

2. Mme Christine LEFEVRE

3. M. DAMPEIROU Christian

4. Mme VIECELI Nathalie

5. Mme MENARD Stéphanie

6. Mme FRECH Michèle

7. Mme LOUVET Laëtitia

8. M. IHARASSARY Dominique

Membres extérieurs :

 Mme RICHARD Roselyne

 Mme DEMUYNCK Valérie

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

La liste constituée conjointement par la majorité et la minorité est ainsi composée :

MEMBRES TITULAIRES :

 Mme MISTARZ Malgorzata

 M. PRUVOST Claude

 M. CHOREL Thierry

MEMBRES SUPPLEANTS :

 M. PINOT Gérard

 Mme FRECH Michèle

 M. DE ZUTTER Alain4

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)

La liste constituée conjointement par la majorité et la minorité est ainsi composée (outre le Maire, président de droit ou son représentant) de :

 Mme FRECH Michèle

 Mme VIECELI Nathalie

 M. CAMUS André

 Mme LOUVET Laëtitia

INDEMNITES DE FONCTIONS

Adopté à la majorité (15 pour et 4 abstentions)

DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale, le Conseil municipal, à la majorité (15 pour et 4 contre), décide d’accorder au Maire, à compter du 30 mars 2014 et pour la durée du mandat, l’ensemble des délégations.

ELECTION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

SE 60 – Syndicat d’Energie de l’Oise

Monsieur SADOWSKI Christian est désigné délégué titulaire.

S.I.E.A.B. Syndicat des Eaux de l’Agglomération du Beauvaisis

Monsieur PINOT Gérard et Monsieur PRUVOST Claude sont désignés délégués titulaires.

Monsieur DAMPEIROU Christian et Monsieur MARCINIAK Michel sont désignés délégués suppléants.

FONCTION

NOM

Et

PRENOM

% maximum

de l’indice

1015

PROPOSITION

% de l’indice

1015

(3 801.47)

Indemnité

brute

Indemnité

nette

Maire SADOWSKI

Christian

43 % 41 % 1 558.60 € 1 193.64 €

Premier Adjoint MISTARZ

Malgorzata

16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €

Deuxième Adjoint MARCINIAK

Michel

16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €

Troisième Adjoint PRUVOST

Claude

16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €

Quatrième Adjoint MACHU

Jérôme

16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €

Cinquième Adjoint LEFEVRE

Christine

16.5% 14.5 % 551.21 € 493.11 €

Conseiller municipal FRECH

Michèle

6% 6% 228.09 € 204.06 €

Conseiller municipal DAMPEIROU

Christian

6% 6% 228.09 € 204.06 €5

SYMOVE - Syndicat Mixte Oise Verte Environnement

Monsieur IHARASSARY Dominique et Monsieur PRUVOST Claude sont désignés délégués titulaires.

Madame LEFEVRE Christine et Monsieur DAMPEIROU Christian sont désignés délégués suppléants.

S.A.O. Syndicat d’Aménagement de l’Oise

Madame LEFEVRE Christine est désignée représentante titulaire. Madame VIECELI Nathalie est désignée représentante suppléante.

S.I.V.T. Syndicat Intercommunal de la Vallée du Thérain

Monsieur DAMPEIROU Christian et Monsieur SADOWSKI Christian sont désignés délégués titulaires.

Mmes FRECH Michèle et JOURDAIN Sylvie sont désignées déléguées suppléantes.

ADICO - Association du Développement Informatique des Collectivités de l’Oise

Mme JOURDAIN Sylvie est désignée représentante titulaire. Monsieur MACHU Jérôme est désigné représentant suppléant.

APSLO - Association Profession Sport et Loisirs Oise

M. MACHU Jérôme est désigné représentant titulaire.

Mme LEFREVRE Christine est désignée représentante suppléante.

CNAS – Comité National de l’Action Sociale

Mme VIECELI Nathalie est désignée déléguée élue.

Mme DUBOST Lydie, Secrétaire de Mairie, est désignée en tant que déléguée du personnel.

Correspondant DEFENSE

Monsieur PRUVOST Claude est désigné correspondant défense.

Affiché le 17/04/2014