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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Enseignement supérieur, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 19 mai 2022 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 12 mai 2022
ORDRE DU JOUR
DCM 40/2022 Convention de partenariat entre la
commune d’Oraison et l’Etat relative à
la vidéoprotection urbaine
DCM 41/2022 Acquisition à l’amiable de parcelles
dans le cadre des travaux
d’aménagement de la liaison douce
DCM 42/2022 Contrat de mixité sociale : modification
des viviers d’opérations
DCM 43/2022 Bourse au permis de conduire
automobile
DCM 44/2022 Création d’un pôle sportif urbain.
Demande de subvention à l’Agence
Nationale du Sport et au Conseil
Régional
DCM 45/2022 Protection sociale complémentaire.
Bilan et perspectives
DCM 46/2022 Création et composition du Comité
Social Territorial
DCM 47/2022 Tableau des effectifs des emplois
permanents 2022. Modificatif
DCM 48/2022 Indemnité Forfaitaire Complémentaire
pour Elections (IFCE)
DCM 49/2022 Acquisition matériel buvette piscine
municipale
DCM 50/2022 Tarifs 2022 buvette piscine municipale
DCM 51/2022 Tarifs 2022 – Modificatif concernant les
tarifs du marché
DCM 52/2022 Tarifs 2022- Ajout d’un nouveau tarif
DCM 53/2022 Mise à disposition de la licence IV de la
commune à la société hippique
DCM 54/2022 Admission en non-valeur
DCM 55/2022 Subventions 2022 aux associations