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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 16 decemb
Déliberation - deliberation 23 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 23 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département
de
la Loire
COMMUNE DE
SAINT-GENEST-MALIFAUX
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2025
50
L
DELIBERATIONS
N°
d’ordre
Objet
Approbation
2025-03-27
Annulation
de
l'obligation
de
remontée
de
compétence
des
services
de
l'eau
Majorité
et de
l'assainissement
à la communauté
de
communes
des
Monts
du
Pilat
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-28
Adhésion
au
service
d'assistance
à la gestion
énergétique
(SAGE)
SIEL
TE
Unanimité
42 Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-29
Adhésion
aux
services
de
Géoloire
cadastre
Unanimité
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-30
Remise
en
fonctionnement
d'une
prise
d'illumination
et
d'un
projecteur
rue
Unanimité
du
Forez
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-31
Remplacement
du
dégrilleur
Unanimité
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-32
Demande
de
subvention
exceptionnelle
Bicross
Speed
Racing,
Basket
Club
Unanimité
de
Saint-Genest-Malifaux
et EHPAD
Les
Genêts
d'Or
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-33
Candidature
aux
trophées
de
la Rénovation
Verte
par
Butagaz
Unanimité
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
2025-03-34
Décision
Modificative
n°1
budget
principal
Unanimité
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
Acquisition
terrains
Hospices
de
Saint-Genest-Malifaux
aux
Chalayes
5
se
PRESS
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
Eranimié
2025-03-36
Avenant
n°2
à
la
convention
avec
la
CCMP
pour
refacturation
frais
de
Uantoité
fonctionnement
MDS
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
Tarifs
cantine
scolaire
2025-2026
——.
2025-03-37
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
Vhannité
Tarifs
garderie
scolaire
2025-2026
.
ue
sb
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
VRantnié
Règlements
intérieurs
cantine
et garderie
scolaire
2025-2026
——
2025-03-39
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
Veste
Convention
avec
le
CMHP
pour
l'éveil
musical
à l'école
2025-2026
ne
2023-08-48
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
SRantene
Avenant
à la Convention
référent
déontologue
pour
les
élus
- CDG42
ue
2025-03-4
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 27
mai
2025
Unanimité
La
secrétaire
Hélène
BESSON
Le
Maire
Vincent
DUCREUX