Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0149 ModificationCommissionsCretsEnBelledonne
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0149 ModificationCommissionsCretsEnBelledonne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Ds
DA
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 AVRIL 2021
Délibération n°DEL-2021-0149
OBJET : Modification de la composition des commissions thématiques
intercommunales : commune de Crêts-en-Belledonne
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 7/4
Présents : 68
Pouvoirs : 4
Absents : 0
Excusés : 6
Pour : 72
Contre : 0
Abstention : O0
N'ayant pas pris part au
vote : O
Acte rendu exécutoire
Le 26 avril 2021 à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de
communes Le Grésivaudan s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Henri
BAILE, président. Convocation dûment faite le 20 avril 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT, Françoise MIDALI, Patrick BEAU,
Coralie BOURDELAIN, Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI, Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Ingrid BEATINI, Michel BELLIN - CROYAT, Dominique BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNIS, Agnès DUPON, Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER, Ilona GENTY, Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Sylvain MICHALIK, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie
après transmission en
Préfecture le
6. du: | FA PETEX, Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck
et affichage le REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, . — c Brigitte SORREL, François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef TABET, Annie TANI. G Se LA Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK Jean-Luc
Secrétaire de séance : FILLON
Roger COHARD
Pouvoir: Christophe BORG à Cécile ROBIN, Patricia BAGA à Patrick BEAU, Brigitte
DULONG à Nelly GADEL, Pierre FORTE à Françoise MIDALI
VU les articles L.2121-22, L.5211-1 et L.5211-40-1 du code général des collectivités
territoriales,
VU la délibération n°DEL-2020-0221 du conseil communautaire de la communauté de communes Le Grésivaudan en date du 21 septembre 2020 relative à la composition
des commissions thématiques intercommunales,
VU l'article 2.4 du règlement intérieur du conseil de communauté de la communauté
de communes Le Grésivaudan,
Vu les candidatures reçues,
Monsieur le Président expose que des candidatures de conseillers municipaux de la
commune de Crêlts-en-Belledonne ont été reçues pour siéger dans la commission
thématique culture et patrimoine.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notifickhion ou de sa publieaties.
540330-0910 Favrégue
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20210426-DEL-2021-0149-DE
Date de réception préfecture : 10/05/2021 Ainsi, Monsieur le Président propose d’actualiser la composition la commission
thématique culture et patrimoine en y ajoutant les conseillers municipaux suivants :
COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE
GIRAULT FERRARI Jeanne-Marie
CHABUT Franck
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 26 avril 2021
Le Président,
Henri BAILE
SE La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20210426-DEL-2021-0149-DE
Date de réception préfecture : 10/05/2021