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Déliberation - del081 15
Document publié le Mardi 17 novembre 2015 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del081 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 23 23 NOVEMBRE NOVEMBRE 2015 2015
DELIBERATION N° DEL081-15 DELIBERATION N° DEL081-15
L’an deux mille quinze, le 23 novembre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 17 novembre 2015 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, M. GERACI, V. GOYVANNIER, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. TISON et MM. R. BAH, P. BERTHOLLET, A. DUSSERRE, S. DUBOIS, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, B. LEBRUN, J. PAVAN, Y PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BOUCLIER Yann (Pouvoir à C.FERRACIOLI en date du 23/11/15)
Mme ROULAND Chloé (Pouvoir à V. GOYVANNIER en date du 22/11/15) M. MORIN Georges (Pouvoir à P. VERRI en date du 19/11/15)
Mme BRANON-MAILLET Simone (Pouvoir à C. PICCA en date du 23/11/15)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M MME ME C CHRISTINE HRISTINE TISON TISON A A ÉTÉ ÉTÉ ÉLUE ÉLUE SECRÉTAIRE SECRÉTAIRE DE DE SÉANCE SÉANCE . .
OBJET : Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale.
Rapporteur : Christine PICCA
Monsieur le maire propose au conseil municipal :
Comme chaque année, les élèves des écoles maternelles Argoud-Puy et René Cassin suivent des cours de natation hebdomadaires, encadrés par des professionnels, à la piscine municipale de La Tronche.
Afin de permettre l’utilisation de cet équipement, il convient de signer avec la commune de La Tronche une convention, pour une mise à disposition du 1er octobre au 17 décembre 2015, d’un bassin couvert et de deux maîtres nageurs.
Le coût de cette prestation est chiffré à 2 800 €, pour ces vingt séances.
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20151123-DEL081-15-DE
Date de télétransmission : 25/11/2015
Date de réception préfecture : 25/11/2015 Délibération n° DEL081-15
2 / 2
Monsieur le maire propose au conseil municipal de signer cette convention avec la commune de La Tronche.
Conclusions :
la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 23 novembre 2015.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat.