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Compte-Rendu - cm 2015 05 compte rendu integral
Compte-Rendu - cm 2015 02 compte rendu integral rectifie
Compte-Rendu - cm 2016 05 compte rendu integral
Compte-Rendu - cm 2013 05 compte rendu integral
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drémil-Lafage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2013 05 compte rendu integral)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Famille,
LP
drémil-lafage
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
10
Octobre
2013
L'an
deux
mille
treize,
le Dix
Octobre,
à vingt
heure
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Drémil-Lafage
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Ida
RUSSO,
Maire.
- Etaient
présents
: RUSSO
Ida
(Maire)
- CLARENS
Brigitte
— COUSI
Jean-Paul
— DELAMARCHE
Jérôme
- LEMAITRE
François
- MARTINIERE
Jean-François
- NOIRAULT
Isabelle
- ROCACHER
Jean-
Marc
- VERMERSCH
Bruno
— WITTLIN
Thierry
- Ont
donné
procuration
:
BERJAUD
Mathieu
à MARTINIERE
Jean-François
- FAGET
Pierre
à
ROCACHER
Jean-Marc
-
JAUREGUIBER
Philippe
à
CLARENS
Brigitte
- MORALES
Éric
à
VERMERSCH
Bruno. - Etaient
absents
:
BERJAUD
Mathieu
- FAGET
Pierre
- GIOVANNINI
Caroline
- JAUREGUIBER
Philippe
- JEAN
Béatrice
- MORALES
Éric
- PERRUCHET
Geneviève
- RAYNAUD
Jean-Louis
-
RIQUELME
Gilda
- VIGNON
Sylvie
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 20
Présents
: 10
Absents:
10
Procurations
: 4
Convocation
en
date
du
04/10/2013
La
séance
est
ouverte
à 20H45.
Le
quorum
n'étant
pas
atteint,
le Conseil
Municipal
sera
invité
à se
réunir
à nouveau
lors
d'une
séance
extraordinaire
dans
un
délai
de
trois
jours
francs
conformément
aux
dispositions
de
l'Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
séance
est
levée
à 20H50.
Conformément
à l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le présent
compte-rendu
est
affiché
sous
huitaine. Affiché
le 11/10/2013
Compte-rendu
intégral
de
la séance
N°2013/05
Page
1 sur
1