Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ Conseil municipal du 5 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 3
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 5 decembre 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 4
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du 5 octobre 2023 signee
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 5 decembre 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5 decembre 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
ARRONDISSEMENT DE PALAISEAU
COMMUNE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
Nombre de conseillers
a ouverture de la séance :
= En exercice : 35
= Présents : 27
u Représentés : 6
= Absents : 2
LISTE DES DELIBERATIONS
Publiée le 12 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 décembre 2024
Le Maire de Brétigny-sur-Orge certifie que la
convocation et la liste des délibérations ont été
affichées a la mairie et publiées sur le site de la
Ville conformément aux articles
L.2121-10 a L.2121-25 et R.2121-7 a R.2121-11
du Code général des collectivités territoriales.
DES DELIBERATIONS 2024 “Orge
EXTRAIT DU REGISTRE ‘Brstign
bd
Le jeudi 5 décembre 2024 a 20h30, le Conseil municipal de
Brétigny-sur-Orge, ddment convoqué en date du vendredi 29
novembre 2024, s'est réuni en séance ordinaire, dans la salle
Maison Neuve, sous la présidence de Monsieur Nicolas Méary,
Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. Nicolas Méary
M. Lahcéne Cherfa
Mme Christiane Lecoustey
M. Michel Peltier
Mme Sandrine Chrétien
M. Alain Girard
Mme Patricia Martigne
Mme Aline Florette
M. Mathieu Bétrancourt
Mme Gaélle Piloquet
M. Michel Gibert
M. Jean-Luc Coince
M. Pascal Pierre
Mme Bernadette Marchal
M. Giorgio Cerisara
Mme Corinne Cestia-Furcy
Mme Pascale Raffalli
Mme Monique Marie
Mme Marie-France Delpuech
Mme Angélique Correa
Mme Cécilia Foulon (jusqu’a la quesion n°25 incluse)
M. William Trouvé
M. Georges Camile
Mme Sylvie Daeninck
M. Steevy Gustave
Mme Sandra Afonso-Machado
Mme Chloé Cilia
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme Danielle Mayer-Gillet 4 M. Michel Peltier
Mme Francoise Carmont a M. Lahcéne Cherfa
M. Abdallah Abdourahim a Mme Lecoustey
Mme Nawel Omrani a M. Nicolas Méary
M. Michel Pouzol a Mme Chloé Cilia
M. Christian Champion a Mme Sylvie Daeninck
ABSENTS :
Mme Sabrina Nouri
M. Nourdine Moukaddi
SECRETAIRE DE SEANCE ;
Mme Cécilia FoulonPoint N° N°délib. Titre de la délibération Résultat des votes
Décisions municipales: DM2024-191 a 2024-230 incluse LE CONSEIL MUNICIPAL
A PRIS ACTE A L’UNANIMITE
Approbation du procés-verbal de la séance du 26 septembre 2024 ADOPTEE A L'UNANIMITE
1 DEL2024-109 |Dénomination du dojo municipal ADOPTEE A L'UNANIMITE
Décision Modificative N°1 : Budget principal - année 2024 > ‘ ADOPTEE A LA MAJORITE
2 DEL2024-110 |(Contre: M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, Contre<6
M. Steevy Gustave, Mme Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia) ‘
Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d'investissement 2025 kw 5% P ADOPTEE ALA MAJORITE
3 DEL2024-111 |(Abtentions: M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, Abstentions : 6 e
M. Steevy Gustave, Mme Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia) ,
4 DEL2024-112 |Avance de subvention au CCAS au titre de l'année 2025 ADOPTEE A L'UNANIMITE
5 DEL2024-113 |Admission en Non-Valeur des créances irrecouvrables et des créances éteintes ADOPTEE A L'UNANIMITE
6 DEL2024-114 |Modification du tableau des emplois et des effectifs ADOPTEE A L'UNANIMITE
Protection Sociale Complémentaire 2024-2029 - participation de la Commune au risque
7 DEL2024-115 prevayance - ADOPTS ALA MAJORITE
(Abtentions: M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, Abstentions : 6
M. Steevy Gustave, Mme Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia)
8 DEL2024-116 |Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (police municipale) ADOPTEE A L'UNANIMITE
9 DEL2024-117 |Extension du Périmétre Régional d'intervention Fonciére (PRIF) de l'Orge aval ADOPTEE A L'UNANIMITE
10 DEL2024-118 Adhesion, participation et représentation a la Société Coopérative d’Intérét Collectif ADOPTEE A L'UNANIMITE
(SCiC) « FERMCOOP »
Dépét d'un dossier de candidature pour l'appel 4 projet
11 DEL2024-119 |« Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers ADOPTEE A L'UNANIMITE issus de la consommation nomade »Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France 2030 ADOPTEE A LA MAJORITE
12 DEL2024-120 |(Contre: M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, M. Steevy Gustave, Mme Contre : 6 HITE
Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia) ,
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable LE CONSEIL MUNICIPAL
13 DEL2024-121 |(M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, M. Steevy Gustave, A PRIS ACTE AL'UNANIMITE
Mme Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia n'ont pas participé au vote) NPPV :6
LE CONSEIL MUNICIPAL 4 DEL2024-122 |R t d’activité des rché blics d’ isi i i > j 1 apport d’activi marches publics d’approvisionnement, exercice 2023 A PRIS ACTE A L'UNANIMITE
Extension du parinettre du droit de présmption urbain rentores ADOPTEE ALA MAJoRITE
(Abstention: M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, ; 15 DEL2024-123 Sa Abstentions : 5
Mme Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia. NPPV: 1
M. Gustave n'a pas participé au vote) ‘
16 DEL2024-194 mnie de la délégation de service public n°DSP2024-01 exploitation en affermage du marché ADOPTEE A L'UNANIMITE
d’approvisionnement
isiti “un | ial sis 42- éné i F Z Acquisition d’un local commercia sis 50 rue du Général Leclere (lot n 2) ADOPTEE ALA MAJORITE
(Abstention: M. Christian Champion, M. Michel Pouzol, Mme Sylvie Daeninck, . 17 DEL2024-125 Boat Abstentions : 6
M. Steevy Gustave, Mme Sandra Afonso-Machado et Mme Chloé Cilia. NPPV: 1
M. Trouvé n'a pas participé au vote) ,
i ti d ’utilisati i TFPB I t- Z Apprebaren Se la conven jon ka re HOreant sur l’utilisation d’abattement TFPB, dans les ADOPTEE A L‘UNANIMITE
18 DEL2024-126 |quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) 2025-2030 NPPV: 4
(M. Coince n'a pas participé au vote) ‘
19 DEL2024-127 |Approbation du réglement intérieur de la Ludothéque municipale « Les Noyers » ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fiedoaet ; wx oi a —— 20 HELSNIE-A28 Demande deiréiaration d’une garantie d’emprunt relative 4 un avenant de réaménagement par ADOPTEE A 'UNANIMITE
Essonne Habitat
21 DEL2024-129 |Approbation du réglement de fonctionnement pour le Relai Petite Enfance (RPE) ADOPTEE A L'UNANIMITE
2 pel2024-130 Renouvellement de l’appellation Scéne conventionnée d’intérét national au titre de « Art et ADOPTEE A L'UNANIMITE
création, musiques actuelles » pour Le Rack’am 2025-2028
23 DEL2024-131 |Attribution d'une subvention sur projet pour l'Amicale Laique ADOPTEE A L'UNANIMITE
24 SEL 2004-259 Avance de subvention de fonctionnement pour 2025 pour I'Ecole de Musique l'Avenir de ADOPTEE A L'UNANIMITE
Brétigny
25 DEL2024-133 |Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'association les Fée'lins de Brétigny ADOPTEE A L'UNANIMITE26 DEL2024-134 | Attribution d'une subvention dite de haut niveau a I'Aéroclub des Cigognes ADOPTEE A L'UNANIMITE
27 DEL2024-135 |Attribution d'une subvention dite de haut niveau a I'Association Sportive Karting ADOPTEE A L'UNANIMITE
28 DEL2024-136 {Attribution d'une subvention dite de haut niveau a |'Association Sportive Jean-Pierre Timbaud ADOPTEE A L'UNANIMITE
29 DEL2024-137 |Attribution dite de Haut Niveau au Club Sportif Brétigny Football ADOPTEE A L'UNANIMITE
30 HEL 2034150 Attribution d'une subvention dite de haut niveau au Club Sportif Brétigny Athlétisme ADOPTEE A L'UNANIMITE
31 DEL2024-139 |Attribution d'une subvention dite de haut niveau au Club Sportif Brétigny Roller Sports ADOPTEE A L'UNANIMITE
32 DEL2024-140 | Attribution d'une subvention dite de haut niveau au Club Sportif Brétigny Tennis de Table ADOPTEE A L'UNANIMITE
43 DEL2024-141 |Motion de défense des collectivités locales dans le cadre du PLF et du PLFSS 2025 ADOPTEE A L'UNANIMITE (Mme Cilia n'a pas participé au vote) NPPV :1
Questions orales
Questions diverses
Le Maire,
La séance est levée a 1h01.
a Fl
~~ Adrien Margueritte
Pour ampliation et par délégaion, A
Le ae néral des Services,
ae