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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D135 Designation nouveaux elus C°Actions sociales
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D135 Designation nouveaux elus C°Actions sociales)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Famille,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2024
/
Délibération n° 2024D135
Le Conseil communautaire, convoqué le 10 décembre 2024, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 16 décembre 2024 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Présents : 43
AIZENAY : F. ROY, S. ADELEE, M. TRAINEAU, R. URBANEK, C. BARANGER, F. MORNET, I. GUERINEAU, Ch. GUILLET, Ph. CLAUTOUR APREMONT : S. BUFFETAUT
BEAUFOU : D. HERMOUET, J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : J. ROTUREAU, N. DURAND-GAUVRIT, S. PLISSONNEAU, Ph. BRIAUD, F. FLEURY CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU, V. JOLLY
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU
GRAND’LANDES : P. MORINEAU
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, C. ROUX, Ch. GAS MACHE : F. RAGER
PALLUAU : M. BARRETEAU, G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, F. GUILLET, J-L. RONDEAU, Ph. SEGUIN, N. KUNG, C. RENARD
SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, C. FRAPPIER, Ch. DURAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU
SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET
Absents excusés : 5
APREMONT : G. CHAMPION donne pouvoir à G. PLISSONNEAU
GENETOUZE (LA) : S. GUIDOUX
MACHE : C. NEAU donne pouvoir à F. RAGER
POIRE-SUR-VIE (LE) : C. GUINAUDEAU donne pouvoir à S. ROIRAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : B. CAILLAUD donne pouvoir à G. AIRIAU
Absents : 1
BELLEVIGNY : M-D. VILMUS
Objet : Désignation de nouveaux élus à la commission « Actions sociales »
Monsieur le Président fait part au Conseil de la démission de Madame Marie-Andrée POIRIER, membre de la commission « Action sociale ». Il est nécessaire de la remplacer pour représenter la commune d’Apremont.
Conformément à l’article L.2121-21, le vote pour cette désignation a lieu à bulletin secret, sauf si le conseil en décide autrement, à l’unanimité. Cette désignation peut également intervenir sans vote. En effet, « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l’ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture au maire » (article L.2121-21).
Monsieur le Président fait un appel à candidatures.
Madame Gaëlle CHAMPION s’est déclarée candidate.
Le Conseil communautaire décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour cette nomination.
Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- De désigner Madame Gaëlle CHAMPION membre de la commission « Action sociale ».
La commission est désormais constituée ainsi : Action sociale
Vice-Présidente : Delphine HERMOUET
MEMBRES ELUS
Prénoms NOMS Commune
Marcelle TRAINEAU Aizenay
Sabine GUILLOTON Beaufou
Sophie PLISSONNEAU Bellevigny
Félix COUSSEAU La Genétouze
Catherine ROUX Les Lucs-sur-Boulogne
Jean-Luc RONDEAU Le Poiré-sur Vie
Catherine FRAPPIER Saint-Denis la Chevasse
Gaëlle CHAMPION Apremont
Christine CHAUVIN Falleron
Liliane GUERVILLE Grand'Landes
Sylvain GAUTIER La Chapelle Palluau
Céline NEAU Maché
Emmanuelle AUCOIN Saint-Etienne du Bois
Elisabeth GUERIN Saint-Paul Mont Penit
Sandrine FUZEAU Palluau
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer l’ensemble des documents se rapportant à ce dossier.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération. …………..
Pour copie conforme au registre
Le dix-sept décembre deux-mille-vingt-quatre,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature# Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 23/12/2024.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat.