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Arrêté - n°177 2024 Attribution cavurne n°16
Arrêté - arrete n°225.2023 attribution concession cimetiere
Arrêté - n°71 2024 Attribution de concession Famille BODELE
unknown - D10 Attribution de la subvention de fonctionnement
Déliberation - D11 Attribution des subventions aux associations 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Déliberation - D11 Attribution des subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Vieillesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
4
ÉPERNON awville-epernon.fr
2025-29
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
17
MARS
2025
DATE
DE
CONVOCATION
:
07/03/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Le
lundi
17
mars
à
20h30,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
ville
d'Épernon
se
sont
réunis,
en
séance
DATE
D’AFFICHAGE
:
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BELHOMME,
Maire.
24/03/2025
EN
EXERCICE
PRÉSENTS
POUVOIRS
VOTANTS
ABSENTS
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
29
24
4
25
1
FB/TD/0R
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
N° 2025/11
EXERCICE 2025
Étaient
présents
: Francois
BELHOMME,
Béatrice
BONVIN,
Jacques
GAY,
Armelle
THÉRON-CAPLAIN,
Denis
DURAND,
Patricia
EVENO,
Jean-Paul
MARCHAND,
Dominique
BONNET,
Simone
BEULÉ,
Éric
ROYNEL,
Emmanuel
SAUTEUR,
Jean
JOSEPH,
Stéphanie
DUHAMEL-RICHARD,
Guy
DAVID,
Sylvie
ROUZET,
Philippe
POISSONNIER,
Marc
BAUDELOT,
Thomas
AMELOT,
Bruno
ESTAMPE,
Isabelle
MARCHAND
Roland
HAMARD,
Dalila
DOROL,
Hélène
CHARRIER,
Fabrice
PICHARD
Excusée
:, Cécile
COMBEAU,
Pouvoir
à
Dominique
BONNET
Absentes
:, Christine
HABEGGER,
Marie-France
DURAND,
Claire
CLAIREMBAULT,
Sonia
DOKOUROFF
Secrétaire
de
séance
: Béatrice
BONVIN
Vu
l'article
L
2311-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisant
que
l'attribution
des
subventions
donne
lieu
à
une
délibération
distincte
du
vote
du
budget,
Vu
l'article
L
2131-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
illégalité
des
délibérations
auxquelles
ont
pris
part
un
où
plusieurs
membres
du
Conseil
intéressés
à
l'affaire
qui
en
fait
l'objet,
soit
en
leur
nom
personnel,
soit
comme
mandataires,
Vu
l'article
9-1
de
la
Loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
l'administration,
Considérant
Les
demandes
de
subventions
présentées
par
les
associations
locales
dans
Le
cadre
de
leur
activité ; f
ÉPERNON,
2025-30
IL'est
rappelé
que
tout
membre
du
Conseil
éventuellement
intéressé
à
l'affaire
est
invité
à
ne
pas
prendre
part
au
débat
et au
vote.
>
Secteur
d'activité
Éducation-Jeunesse
: Rapporteur
B.
BONVIN
DÉCISION
RARE
CONSEIL
MUNICIPAL
PARENT
D'ELEVE
FCPE
500
€
COOPERATIVE
ECOLE
PRIMAIRE
L.
DROUET
+
Transport
10
100
€
COOPERATIVE
ELEMENTAIRE
BILLARDIERE
+
Transport
4
500
€
COOPERATIVE
MATERNELLE
BILLARDIERE
+
Transport
4
000
€
TOTAL
19 100 €
Sur
l'exposé
présenté
et
après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
la
majorité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
- Accorde
l'octroi
d'une
subvention
de
19
100
€
au
secteur
activité
Éducation
-Jeunesse
>
Secteur
d'activité
Environnement-Sécurité
: Rapporteur
F.
BELHOMME
DÉCISION
SET
He
CONSEIL
MUNICIPAL
AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
1100
€
SECTION
LOCALE
DES
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
400
€
D'ÉPERNON/HANCHES FRANCE
VICTIMES
28
300
€
TOTAL
1 800 €
Sur
l'exposé
présenté
et après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
la
majorité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
- Accorde
l'octroi
d'une
subvention
de
1
800
€
au
secteur
d'activité
Environnement-Sécurité
VILLE
D'ÉPERNON
BR
ecture
- 28200
ÉPERNON
te-spernon
fr #
ÉPERNON
Fni
vwnv.ville-epernon.f
2025-31
>
Secteur
d'activité
Action
Sociale
: Rapporteur
P.
EVENO
_ ASSOCIATIONS
R se
Ee
CONSEIL
MUNICIPAL
POINT
REFUGE
900
€
SECOURS
CATHOLIQUE
1000
€
ACTION
EMPLOI
7
600
€
AIDE
A DOMICILE
EN
MILIEU
RURAL
(ADMR)
700
€
SERVICE
SOINS
INFIRMIER
AIDE
À DOMICILE
240
€
CENTRE
DE
SOINS
DU
PRIEURE
9
074
€
ACCUEIL
ET
DIALOGUE
260
€
ASSOCIATION
D'EURE-ET-LOIR
DES
1500€
RESTAURANTS
DU
CŒUR
TOTAL
17 074€
Sur
l'exposé
présenté
et après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
- Accorde
l'octroi
d'une
subvention
de
17
074
€
au
secteur
d'activité
Action
Sociale.
>
Secteur
d'activité
Action
Sportive
: Rapporteur
J.P.
MARCHAND
ASSOCIATIONS
pes
|
DH
CONSEIL
MUNICIPAL
AMICALE
SPORTIVE
63
700
€
ENT.
SPORT.
MAINTENON-PIERRES
[Sect.
Cyclisme)
1 300
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
COLLEGE
1300
€
AA.P.P.M.A
VILLIERS-LE-MORHIER
/ EPERNON
900
€
LES
P'TITES
FOULEES
SPARNONIENNES
150
€
TOTAL
67350
€
Sur
l'exposé
présenté
et après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
- Accorder
l'octroi
d'une
subvention
de
67
350
€
au
secteur
d'activité
Action
Sportive
VILLE
D'EPERNON #4
ÉPERNON mvville-epernon.fr
2025-32
>
Secteur
d'activité
Vie
Culturelle
et Associative
: Rapporteur
E.
ROYNEL
ASSOCIATIONS
5
Se
CONSEIL
MUNICIPAL
ENSEMBLE
VOCAL
DES
TOURELLES
(E.V.T.]
2 000
€
ATELIER
CHOREGRAPHIQUE
D'EPERNON
1 800
€
ORCHESTRE
D'HARMONIE
D'EPERNON
9 000
€
COMITE
JUMELAGE
MAINTENON
460
€
EPERNON
PATRIMOINE
ET
ALENTOURS
1 000
€
Subvention
exceptionnelle
: 20 ans
de
l'association
1 000
€
ACTION
MANIFESTATION
ET
EVENEMENTS
9 000
€
SOUVENIR
FRANCAIS
- Comité
de
Chartres
200
€
RACINES
CULTURELLES
900
€
OPERA
CI
OPERA
LA
1 000
€
TIERS-LIEU
LES
SOUATONS
300
€
LES
AMIS
DE
LYDIA
DELECTORSKAYA
3 000
€
TOTAL
25
660
€
Sur
l'exposé
présenté
et après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
-_
Accorde
l'octroi
d'une
subvention
de
25
660
€
au
secteur
d'activité
Vie
Culturelle
et
Associative VILLE
D'EPERNON
8#
Lecterc
8239
LPERNON +++
£. EPERNON
F
wann.ville-epernon.ir
2025-33
Sur
l'exposé
présenté
et après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
-__
Attribue
la
somme
totale
de
130
984
€
aux
associations
listées
précédemment
au
titre
des
subventions
municipales
2025,
- _
Précise
que
cette
somme
est
inscrite
au
budget
2025
de
la
commune,
-__
Autorise
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à cette
attribution.
ait
et
délibéré
à
Épernon,
le
17
mars
2025
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Béatrice
BONVIN
François
BELHOMME
Monsieur
le Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
qu'il peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal Administratif d'Orléans
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de 5a publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
VILLE
D'ÉPERNON éu
Leclerc - 2