Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2024 06 25 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 02 16 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 20 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 05 20 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2025 06 18 odj
Déliberation - cm 2020 06 11 odj
Convocation - Convocation ODJ CM 2021 06 30
Déliberation - cm 2020 06 30 delibs
Déliberation - cm 2020 06 30 cr
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 31 odj
Ordre du Jour - 2026 06 30 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 30 odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
0!
Cheureuse Chevreuse, le 24 juin 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
le mardi 30 juin 2026 à 19h00 heures
dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie
*
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Compte-rendu des décisions prises sur le fondement de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Approbation du procès-verbal du 20 mai 2026
Administration
2026-34 : Adoption du règlement intérieur de la médiathèque :
2026-35 : Adoption de la charte d'utilisation des outils d'intelligence artificielle ;
2026-36 : Modification des statuts du SIVOM de la Vallée de Chevreuse :
Finances
2026-37 : Adoption du règlement budgétaire et financier applicable au mandat actuel ;
Foncier
2026-38 : Acquisition foncière de la parcelle référencée section A783.
Le Maire,
….….… Anne HÉRY-LE PALLEC
Document
publié
le
24/06/2026