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Ordre du Jour - conseil municipal 2025 04 08 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2025 03 13 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 02 16 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 2026 02 16 odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Le
Mañe
Nos
références
:
CAR/GL-97400 A
l'attention :
des
membres
du
Conseil
Municipal
Objet : Convocation
de
l'assemblée délibérante Pièces
Jointes
:
notes
explicatives
de
synthèse
prescrites
par
l'article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales Copie : Communication
Cheuneuse UN
VILLAGE
UNE
VALLÉE
Chevreuse,
le
10
février
2026
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
le
lundi
16
février
2026
à
19h00
heures,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
*
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
sur
le
fondement
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Approbation
du
procès-verbal
du
17
décembre
2025
Finances 2026-01
: Reprise
par
anticipation
des
résultats
de
l'exercice
2025
du
budget
de
la
Ville ;
2026-02
: Adoption
du
budget
primitif
2026
de
la
Ville ;
2026-03
: Fixation
des
taux
de
fiscalité
locale
;
2026-04
: Fongibilité
des
crédits
;
2026-05
: Choix
du
mode
de
recouvrement
de
la
contribution
de
la
commune
de
Chevreuse
aux
charges
du
syndicat
intercommunal
à
vocation
multiple
de
la
région
de
Chevreuse.
Périscolaire 2026-06
: Convention
avec
Saint-Rémy
lès
Chevreuse
concernant
le
centre
de
loisirs
mutualisé
du
03
au
14
aout
2026 ;
AÏLEC
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Madarne
le
Maire
Hôtel
de
Ville
-
5
rue
de
la
Division
Leclerc
- 78460
Chevreuse
lél.
: O1
30
52
15
30
- www.chevreuse.fr